Cadre
Table des matières
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Arrangement International pour la création, à Paris, d’un Office International des Epizooties
Fait à Paris, le 25 janvier 1924Découvrir -
Accord relatif au Siège de l’ l’Organisation mondiale de la santé animale avec le Gouvernement de la République Française
Signé à Paris, le 21 février 1977Découvrir
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Principaux textes, Textes fondamentaux
Règlement général
.pdf – 497 Ko Consulter le document -
Principaux textes, Textes fondamentaux
Commissions régionales
.pdf – 107 Ko Consulter le document -
Principaux textes, Textes fondamentaux
Commissions spécialisées
.pdf – 150 Ko Consulter le document -
Principaux textes, Textes fondamentaux
Groupes de travail et Groupes ad hoc
.pdf – 102 Ko Consulter le document -
Principaux textes, Textes fondamentaux
Centres de référence
.pdf – 135 Ko Consulter le document -
Principaux textes, Textes fondamentaux
Représentations régionales et sous‐régionales
.pdf – 89 Ko Consulter le document -
Principaux textes, Textes fondamentaux
Distinctions honorifiques
.pdf – 102 Ko Consulter le document -
Principaux textes, Textes fondamentaux
Fonds mondial
.pdf – 94 Ko Consulter le document
Accords de siège pour les Représentations
Sélection de résolutions de l’Assemblée Mondiale des Délégués :
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Résolutions Administratives Et Financières
Adoptée par le Comité international de l’Organisation mondiale de la santé animale le 23 mai 2003Découvrir -
Information sanitaire
Adoptée par le Comité international de l’Organisation mondiale de la santé animale le 30 mai 2001Découvrir -
Lutter contre les maladies animales
Adoptée par le Comité international de l’Organisation mondiale de la santé animale le 30 mai 2002Découvrir -
Reconnaissance de statut sanitaire
Adoptée par le Comité international de l’Organisation mondiale de la santé animale le 20 mai 1999Découvrir -
Nouveaux Mandats
Adoptée par le Comité international de l’Organisation mondiale de la santé animale le 29 mai 2002Découvrir
HealthforAnimals
Liste des nouveaux Membres de l’Organisation Mondiale de la Santé Animale
Membre | Date d’adhésion |
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Curaçao | 27 mai 2017 |
Soudan du Sud (Rép. du) | 30 mai 2014 |
Libéria | 30 mai 2014 |
Timor-Leste | 16 novembre 2010 |
Bahamas | 18 août 2010 |
Seychelles | 20 mai 2010 |
Papouasie Nouvelle-Guinée | 16 juillet 2009 |
Saint Marin | 9 avril 2009 |
Micronésie (Etats Fédérés de) | 6 mars 2009 |
Liechtenstein | 1 janvier 2008 |
Maldives | 7 novembre 2007 |
Monténégro | 10 juillet 2007 |
Fidji | 18 mai 2007 |
Cap Vert | 26 décembre 2006 |
Gambie | 8 octobre 2004 |
Brunei | 3 février 2004 |
Guinée-Bissau | 7 août 2003 |
République Dominicaine | 28 janvier 2003 |
Djibouti | 27 janvier 2003 |
Serbie-et-Monténegro | 21 novembre 2002 |
Sao Tomé-et-Principe | 8 mai 2002 |
Rwanda | 7 mai 2002 |
Guinée équatoriale | 20 avril 2002 |
Belize | 12 janvier 2002 |
Suriname | 10 janvier 2002 |
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Résolutions adoptées par l’Assemblée mondiale des Délégués
Composé des Délégués des Pays Membres de l’Organisation, l’Assemblée mondiale des Délégués est l’organe suprême. Sa volonté s’exprime par voie de Résolutions prises en Session générale. Ses travaux sont préparés par le Conseil qui se…Découvrir -
Recommandations des Conférences des Commissions régionales de l’OIE
L’OIE a créé cinq Commissions régionales pour exprimer les problèmes spécifiques qui se posent à ses Membres dans les différentes régions du monde. A chaque Commission régionale correspond une Conférence organisée tous les deux ans…Découvrir
L’Assemblée mondiale des Délégués est composéé des Délégués des Pays Membres de l’Organisation. Elle se réunit une fois par an (au mois de mai) en Session générale.
A l’issue de chaque Session générale, un rapport final est élaboré par le Siège dans les 3 langues officielles de l’OMSA
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Rapport, 90ème Session générale, Final
Rapport_final_90SG_2023
.pdf – 2 Mo Consulter le document -
Rapport, Session générale, Final
Rapport_final_89SG_2022
.pdf – 1 Mo Consulter le document -
Rapport, Session générale, Final
Rapport_final_88SG_2021
.pdf – 2 Mo Consulter le document -
Rapport, Session générale, Final
Rapport final de la Procédure adaptée 2020
.pdf – 300 Ko Consulter le document -
Rapport, Session générale, Final
Rapport_final_87SG_2019
.pdf – 2 Mo Consulter le document -
Rapport, Session générale, Final
Rapport final_86SG_2018
.pdf – 2 Mo Consulter le document -
Rapport, Session générale, Final
Rapport final_85SG_2017
.pdf – 3 Mo Consulter le document -
Rapport, Session générale, Final
Rapport_final_84GS_2016
.pdf – 3 Mo Consulter le document
En application des textes fondamentaux de l’OMSA, et notamment du Règlement Général, la procédure de protection de la confidentialité des informations et la procédure de déclaration des conflits d’intérêts potentiels ont été précisées. Les experts contribuant aux travaux de l’OMSA doivent télécharger et remplir les formulaires correspondant à leur situation et les adresser:
- Par voie électronique à : [email protected]; ou
- Par courrier à : Organisation mondiale de la santé animale – 12 rue de Prony – 75017 Paris – France
Politique sur les conflits d’intérêts et déclarations d’intérêts
- Politique de l’OMSA sur les conflits d’intérêts (PDF)
- Déclaration d’intérêts pour les experts (Word)
- Déclaration d’intérêts pour les membres de commissions spécialisées ou groupes de travail (Word)
- Déclaration d’intérêts pour les membres de groupes ad hoc (Word)
- Déclaration d’intérêts pour les Centres de référence (Word)