Commission des normes sanitaires pour les animaux aquatiques

La Commission des normes sanitaires pour les animaux aquatiques (la Commission des animaux aquatiques), créée en 1960, est chargée de superviser l’évolution du Code sanitaire pour les animaux aquatiques (le Code aquatique) et du Manuel des tests de diagnostic pour les animaux aquatiques (le Manuel aquatique) et de veiller à ce qu’ils reflètent les informations scientifiques actuelles.

La Commission des animaux aquatiques est composée de six membres, qui sont élus par l’Assemblée mondiale des Délégués pour un mandat de trois ans. Les membres sont des spécialistes reconnus au niveau international ayant une connaissance approfondie des principales maladies des animaux aquatiques visées par le Code aquatique et qui possèdent une expertise en matière de surveillance, de diagnostic, de prévention et de contrôle des maladies ou des méthodes de contrôle des maladies des animaux aquatiques, de bien-être des poissons d’élevage, ainsi qu’une expérience du commerce international des animaux aquatiques et de leurs produits.

La Commission des animaux aquatiques collabore étroitement avec la Commission du Code et la Commission des normes biologiques pour l’expertise scientifique ainsi que pour assurer des approches harmonisées, le cas échéant.

Le règlement intérieur, le mandat de la Commission des animaux aquatiques et les qualifications de ses membres figurent dans les Textes fondamentaux:

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Animaux aquatiques

Pour savoir plus sur l’importance des animaux aquatiques et sur le stratégie de l’OMSA pour la santé des animaux aquatiques (2021-2025):

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Hiver	Été – Automne
Février 2026
Février 2025	Septembre 2025
Février 2024	Septembre 2024
Février 2023	Septembre 2023
Février 2022 Partie A Partie B	Septembre 2022
Février 2021 Partie A Partie B	Septembre 2021
Février 2020	Septembre 2020
Février 2019	Septembre 2019
Février 2018	Septembre 2018
Février 2017	Septembre 2017
Février 2016	Septembre 2016
Mars 2015	Octobre 2015
Février 2014	Septembre 21014
Février 2013	Septembre 2013
Mars 2012	Septembre 2012
Février 2011	Octobre 2011
Février 2010	Octobre 2010
Mars 2009	Septembre 2009
Mars 2008	Octobre 2008
Mars 2007	Octobre 2007
Mars 2006	Octobre 2006
Janvier 2005	Août 2005
	Octobre 2004

Maladie émergente

Procédure opérationelle normalisée pour déterminer si une maladie des animaux aquatiques doit être considérée comme une maladie émergente

Fiche technique sur les maladies

• Infection par le [covert mortality nodavirus (CMNV)]
• Infection à Enterocytozoon hepatopenaei
• Infection with Megalocytivirus pagrus1

Résumé sur les espèces sensibles

Background 

La démarche systématique de révision de la liste des espèces sensibles a été initiée en 2015. Les espèces hôtes potentielles sont évaluées sur la base du chapitre 1.5. intitulé « Critères d’inclusion dans la liste des espèces sensibles à une infection par un agent pathogène spécifique ». Les espèces ayant été évaluées comme sensibles et adoptées par l’Assemblée mondiale sont listées dans l’article X.X.2. concerné du Code aquatique. Les évaluations ont également identifiées des espèces sensibles pour lesquelles les éléments de preuve issus de ces évaluations ont été jugés insuffisants et qui de ce fait ont été intégrées dans les sections 2.2.1. et 2.2.2. du Manuel aquatique. 

Toutes les évaluations sont conduites par des groupes ad hoc de l’OMSA et publiées sur le site web de l’Organisation.

Note : parfois, la liste des espèces sensibles figurant dans le Code aquatique et le Manuel aquatique peut différer des évaluations fournies dans un rapport de groupe ad hoc,car des évaluations portant sur des maladies précédemment évaluées ont été conduites en raison de nouvelles connaissances scientifiques. Ces nouvelles évaluations et les décisions en découlant ne sont rapportées que dans les rapports de la Commission des animaux aquatiques.

Objectif

Ces documents (disponibles uniquement en anglais) ont pour objectif de rassembler, en un seul endroit, toutes les informations pertinentes concernant les évaluations entreprises pour chaque espèce hôte évaluée, que cela soit par un groupe ad hoc ou par la Commission des animaux aquatiques, y compris un lien vers la page où l’évaluation de l’espèce concernée est accessible et l’année d’adoption des changements introduits dans la liste des espèces figurant dans le Code aquatique et le Manuel aquatique.

Ces documents sont mis à jour sur une base annuelle pour que soient reflétés tous les changements adoptés lors de la Session générale de l’OMSA chaque mois de mai.

Note : en date du mois de mai 2025, sur les 31 maladies listées, 28 d’entre elles ont été l’objet d’une évaluation. Des travaux sont en cours pour traiter les maladies restantes. Il est prévu qu’ils soient terminés en 2027.

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Autres rapports pertinents au travail de la Commission

• Surveillance for viral haemorrhagic septicaemia virus infection
• Surveillance for infection with Bonamia Ostreae

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Programme de travail de la Commission des normes sanitaires pour les animaux aquatiques 2025-2027

Chapitre	Sujet	Résumé des travaux	Statut – février 2026
			État d’avancement des considérations	Remarques (mois au cours duquel le projet de texte a été diffusé pour la première fois afin de recueillir les commentaires /# de cycles de commentaires)	Niveau de priorité*
Code aquatique
Ch. 1.1.	Notification des maladies et communication des informations épidémiologiques	Discussion avec la Commission du Code afin de veiller à la cohérence et la clarté des révisions	Première diffusion afin de recueillir les commentaires	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques (février 2026/1)	1
Ch. 1.4.	Surveillance des maladies des animaux aquatiques	Examen du chapitre 1.4. afin de considérer si des révisions sont nécessaires, suite à la mise à jour du chapitre 4.3.	Première diffusion afin de recueillir les commentaires	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques (février 2026/1)	1
Ch. 4.2.	Application du zonage	Révision intermédiaire du chapitre afin de tenir compte des travaux sur le Code terrestre	Travaux préparatoires	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques	2
Ch. 4.3.	Application de la compartimentation	Révision du chapitre afin qu’il soit axé sur la compartimentation. Les Membres ont été impliqués par le biais d’un questionnaire et d’un document de travail.	Diffusé afin de recueillir les commentaires	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques (février 2025/3)	1
Ch. 4.7.	Vide sanitaire en aquaculture	Révision du chapitre 4.7. suite à la rédaction du chapitre 4.X. « Préparation aux situations d’urgence sanitaires » et du chapitre 4.Y. « Gestion des foyers de maladies ».	Proposé pour adoption en mai 2026	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques (février 2025/3)	1
Titre 5	Mesures commerciales, procédures d’importation et d’exportation et certification sanitaire	Révision des chapitres du titre 5 afin de s’assurer de leur facilité d’utilisation à des fins d’échanges commerciaux	Discussions sur la priorité à accorder aux chapitres à réviser lors de la réunion de septembre 2026	Voir le rapport de septembre 2025 de la Commission des animaux aquatiques (septembre 2025/1)	1
Ch. 5.Y.	Nouveau chapitre d’introduction du titre 5	Constitution d’un groupe de travail entre la Commission des animaux aquatiques et la Commission du Code chargé de rédiger un projet de chapitre	Première diffusion afin de recueillir les commentaires	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques (février 2026/1)	1
Ch. 5.1.	Obligations générales liées à la certification	Mise à jour des procédures de certification afin de les harmoniser avec celles figurant dans le Codex (certification électronique).	Réunion d’un Groupe ad hoc prévue au 3e trimestre 2026	Voir le rapport de février 2025 de la Commission des animaux aquatiques	2
Ch. 5.2.	Procédures de certification	Mise à jour des procédures de certification afin de les harmoniser avec celles figurant dans le Codex (certification électronique).	Réunion d’un Groupe ad hoc prévue au 3e trimestre 2026	Voir le rapport de février 2025 de la Commission des animaux aquatiques	2
Ch. 5.11.	Modèles de certificats sanitaires relatifs au commerce international des animaux aquatiques vivants et des produits issus d’animaux aquatiques	Mise à jour des procédures de certification afin de les harmoniser avec celles figurant dans le Codex (certification électronique).	Réunion d’un Groupe ad hoc prévue au 3e trimestre 2026	Voir le rapport de février 2025 de la Commission des animaux aquatiques	2
Ch. 6.2.	Principes d’usage responsable et prudent des agents antimicrobiens chez les animaux aquatiques	Un Groupe ad hoc a proposé un projet de chapitre à la Commission	Première diffusion afin de recueillir les commentaires	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques (février 2026/1)	1
Titre 7	Bien-être des poissons d’élevage	La Commission a examiné le rapport portant sur les connaissances scientifiques actuelles ayant trait au bien-être des poissons d’élevage et a demandé sa publication pour que les Membres le consultent.	Dans l’attente des retours d’information des Membres au sujet des documents préparés par les consultants	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques	1
Ch. 8.1.	Infection à Batrachochytrium dendrobatidis	Mise à jour de la liste des espèces sensibles dans chacun des chapitres, suite à une évaluation au regard des critères décrits dans le chapitre 1.5. « Critères d’inclusion dans la liste des espèces sensibles à une infection par un agent pathogène spécifique ».	N’a pas encore débuté	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques	3
Ch. 8.2.	Infection à Batrachochytrium salamandrivorans	Mise à jour de la liste des espèces sensibles dans chacun des chapitres, suite à une évaluation au regard des critères décrits dans le chapitre 1.5. « Critères d’inclusion dans la liste des espèces sensibles à une infection par un agent pathogène spécifique ».	N’a pas encore débuté	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques	4
Ch. 8.3.	Infection par les espèces du genre Ranavirus	Mise à jour de la liste des espèces sensibles dans chacun des chapitres, suite à une évaluation au regard des critères décrits dans le chapitre 1.5. « Critères d’inclusion dans la liste des espèces sensibles à une infection par un agent pathogène spécifique ».	N’a pas encore débuté	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques	4
Ch. 9.2.	Infection à Aphanomyces astaci (Peste de l’écrevisse)	Mise à jour de la liste des espèces sensibles dans chacun des chapitres, suite à une évaluation au regard des critères décrits dans le chapitre 1.5. « Critères d’inclusion dans la liste des espèces sensibles à une infection par un agent pathogène spécifique ».	Proposé pour adoption en mai 2026	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques (septembre 2025/1)	1
Ch. 10.3.	Infection à Gyrodactylus salaris	Révision de l’usage de la procédure 2 pour effectuer une déclaration d’absence de la maladie, suite aux discussions qui se sont tenues lors de la Session générale de 2025	Proposé pour adoption en mai 2026	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques (septembre 2025/1)	1
Ch. 10.4.	Infection par le virus de l’anémie infectieuse du saumon	Révision de la surveillance ciblée requise pour les virus HPR0, en vue de la déclaration d’un compartiment indemne	Proposé pour adoption en mai 2026	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques (septembre 2025/1)	1
Chapitres spécifiques à des maladies	Mise à jour des noms des virus dans l’article X.X.1.	Mise à jour des noms des virus pour les agents pathogènes pertinents, en s’appuyant sur les informations actuelles de l’ICTV	Proposé pour adoption en mai 2026	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques (septembre 2025/1)	1
Chapitres spécifiques à des maladies	Modèle d’article X.X.7	Révision de l’article sur le compartiment indemne afin de tenir compte de la révision du chapitre 4.3.	Première diffusion afin de recueillir les commentaires	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques (février 2026/1)	1
Sans objet	Maladies émergentes	Examen des maladies émergentes	Point permanent de l’ordre du jour	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques	1
Manuel aquatique
Ch. 1.1.2.	Validation des épreuves diagnostiques pour les maladies infectieuses des animaux aquatiques	Nouveau chapitre consacré à la validation des épreuves diagnostiques pour les maladies infectieuses des animaux aquatiques.	Travaux préparatoires – révision du chapitre en cours.	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques	1
Ch. 2.1.0.	Informations générales	Élaboration d’un chapitre consacré aux informations générales	N’a pas encore débuté	Voir le rapport de septembre 2025 de la Commission des animaux aquatiques	4
Ch. 2.1.1.	Infection à Batrachochytrium dendrobatidis	Mise à jour du chapitre en ayant recours au nouveau modèle destiné aux chapitres spécifiques à des maladies.	Travaux préparatoires – recherche d’experts appropriés	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques	4
Ch. 2.1.1.	Infection à Batrachochytrium dendrobatidis	Sections 2.2.1. et 2.2.2. – Mise à jour de la liste des espèces sensibles dans chacun des chapitres, suite à une évaluation au regard des critères décrits dans le chapitre 1.5. « Critères d’inclusion dans la liste des espèces sensibles à une infection par un agent pathogène spécifique ».	N’a pas encore débuté	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques	4
Ch. 2.1.2.	Infection à Batrachochytrium salamandrivorans	Sections 2.2.1. et 2.2.2. – Mise à jour de la liste des espèces sensibles dans chacun des chapitres, suite à une évaluation au regard des critères décrits dans le chapitre 1.5. « Critères d’inclusion dans la liste des espèces sensibles à une infection par un agent pathogène spécifique ».	N’a pas encore débuté	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques	4
Ch. 2.1.3.	Infection par les espèces du genre Ranavirus	Mise à jour du chapitre en ayant recours au nouveau modèle destiné aux chapitres spécifiques à des maladies.	N’a pas encore débuté	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques	4
Ch. 2.1.3.	Infection par les espèces du genre Ranavirus	Sections 2.2.1. et 2.2.2. – Mise à jour de la liste des espèces sensibles dans chacun des chapitres, suite à une évaluation au regard des critères décrits dans le chapitre 1.5. « Critères d’inclusion dans la liste des espèces sensibles à une infection par un agent pathogène spécifique ».	N’a pas encore débuté	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques	4
Ch. 2.2.2.	Infection à Aphanomyces astaci (Peste de l’écrevisse)	Sections 2.2.1. et 2.2.2. – Mise à jour de la liste des espèces sensibles dans chacun des chapitres, suite à une évaluation au regard des critères décrits dans le chapitre 1.5. « Critères d’inclusion dans la liste des espèces sensibles à une infection par un agent pathogène spécifique ».	Proposé pour adoption en mai 2026	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques (septembre 2025/1)	1
Ch. 2.2.5.	Infection par le virus de la nécrose hypodermique et hématopoïétique infectieuse	Consultation d’experts en vue de la mise à jour des EVE (élément viral endogène) dans le chapitre	Consultation d’experts	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques	2
Ch. 2.3.5.	Infection par le virus de la nécrose hématopoïétique infectieuse	Mise à jour des épreuves de PCR en temps réel, suite à la publication de nouvelles méthodes validées, évaluées par des pairs.	Travaux préparatoires	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques	1
Ch. 2.3.7.	Infection à Megalocytivirus pagrus 1	Nouveau chapitre consacré à l’infection à Megalocytivirus pagrus 1 qui a été intégrée dans la liste du Code aquatique en mai 2024.	Travaux préparatoires – Comparaisons entre laboratoires	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques	1
Ch. 2.3.9.	Infection par le virus de la virémie printanière de la carpe	Mise à jour des épreuves de PCR en temps réel, suite à la publication de nouvelles méthodes validées, évaluées par des pairs.	Travaux préparatoires	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques	2
Ch. 2.3.X.	Infection par le virus du tilapia lacustre	Nouveau chapitre consacré au virus du tilapia lacustre qui a été inclus dans la liste du Code aquatique en mai 2022.	Travaux préparatoires	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques	1
Ch. 2.4.2.	Infection à Bonamia exitiosa	Mise à jour de la définition de cas	Diffusé afin de recueillir les commentaires	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques (septembre 2025/2)	1
Ch. 2.4.3.	Infection à Bonamia ostreae	Mise à jour de la définition de cas	Diffusé afin de recueillir les commentaires	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques (septembre 2025/2)	1
Ch. 2.4.4.	Infection à Merteilia refringens	Mise à jour de la définition de cas	Diffusé afin de recueillir les commentaires	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques (septembre 2025/2)	1
Ch. 2.4.5.	Infection à Perkinsus marinus	Mise à jour du chapitre en ayant recours au nouveau modèle destiné aux chapitres spécifiques à des maladies.	Proposé pour adoption en mai 2026	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques (septembre 2025/2)	1
Ch. 2.4.6.	Infection à Perkinsus olseni	Mise à jour du chapitre en ayant recours au nouveau modèle destiné aux chapitres spécifiques à des maladies.	Proposé pour adoption en mai 2026	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques (septembre 2025/2)	1
Ch. 2.4.7.	Infection à Xenohaliotis californiensis	Mise à jour du chapitre en ayant recours au nouveau modèle destiné aux chapitres spécifiques à des maladies.	Proposé pour adoption en mai 2026	Voir le rapport de février 2026 de la Commission des animaux aquatiques (septembre 2025/2)	1
Chapitres spécifiques à des maladies	Mise à jour des tableaux 2.2.1. et 2.2.2. des espèces sensibles	Révision des tableaux des espèces sensibles	N’a pas encore débuté	Sera inclus dans l’ordre du jour de septembre 2026	2

* Description des niveaux de priorité
1	travail actif pour la Commission aquatique doit être mis à l’ordre du jour de la prochaine réunion
2	travail actif pour la Commission aquatique doit être inclus dans l’ordre du jour d’une prochaine réunion si le temps le permet, en fonction d’autres avancées
3	pas de travail immédiat pour la Commission aquatiquedes avancées doivent être réalisées avant d’envisager une inclusion dans l’ordre du jour d’une prochaine réunion
4	pas de travail actifNe doit pas débuter immédiatement

Liste des abréviations
Ch.	Chapitre
Commission des animaux aquatiques	Commission des normes sanitaires pour les animaux aquatiques

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