Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres

Créée en 1960, la Commission du Code est chargée de veiller à ce que le Code sanitaire pour les animaux terrestres (ci-après dénommé le Code terrestre) s’appuie sur les informations scientifiques les plus récentes. Le Code terrestre contient les normes relatives aux échanges internationaux d’animaux terrestres et de leurs produits dérivés.

La Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres (la Commission du Code), créée en 1960, est chargée de superviser l’évolution du Code sanitaire pour les animaux terrestres (le Code terrestre) et de veiller à ce qu’il reflète les derniers développements scientifiques actuels.

La Commission du Code comprend six membres élus par l’Assemblée mondiale des délégués pour un mandat de trois ans. Les membres sont des experts de renommée internationale ayant une connaissance approfondie des principales maladies animales visées par le Code terrestre et du commerce international des animaux et des produits d’origine animale. La Commission du Code collabore étroitement avec les autres Commissions spécialisées pour l’expertise scientifique ainsi que pour assurer des approches harmonisées, le cas échéant.

Le règlement intérieur, le mandat de la Commission du Code et les qualifications de ses membres sont disponibles dans les Textes fondamentaux ci-dessous (pp. 5-6).


Règlement intérieur, le mandat de la Commission du Code et les qualifications de ses membres

Contactez-nous

  • Étienne Bonbon

    President, Terrestrial Code Commission

    FRANCE

  • Gaston Maria Funes

    Vice-President, Terrestrial Code Commission; Counsellor for Agricultural Affairs

    ARGENTINE

  • Kiyokazu Murai

    Vice-President of the Code Commission – Animal Health Division

    JAPON

  • John Stratton

    Member of the Code Commission – Director, Animal Inedible Products Section

    AUSTRALIE

  • Caroline Dubé

    Member of the Code Commission

    CANADA

  • Salah Hammami

    Member of the Code Commission – University Professor of Microbiology (virology) Immunology

    TUNISIE

Programme de travail

ChapitreThèmesRésumé des travauxPoint d’étape : février 2024Niveau de priorité
État d’avancementObservations
(Mois au cours duquel le premier projet de texte a été diffusé pour commentaire
/# de cycle de commentaires)
GénéralSanté de la faune sauvageExamen de la manière dont le Code terrestre aborde la santé de la faune sauvage.Examen préliminaireTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code2
Nouveau chapitre sur la gestion des situations d’urgenceÉlaboration d’un nouveau chapitre et éventuelle modification des chapitres existants.Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code3
MarchandisesExamen visant à déterminer si plusieurs types de produits hautement transformés (tels que les farines de sang, le plasma lyophilisé, les graisses d’équarrissage et les protéines hydrolysées) sont soumis à un processus de production normalisé au niveau mondial et satisfont aux critères pour être considérés comme des marchandises dénuées de risques, au regard de maladies spécifiquesTravail préparatoireTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code2
Marchandises : aliments pour animaux de compagnieExamen de l’inclusion des termes « aliments secs extrudés pour animaux de compagnie » et « produits à base de viande ayant subi un traitement thermique dans un conteneur hermétiquement clos, avec une valeur F0 égale ou supérieure à 3 » dans la liste des marchandises dénuées de risques figurant dans les chapitres (au fur et à mesure de leur révision).Travail préparatoireVoir le rapport de septembre 2022 de la Commission du Code2
Dans le chapitre 15.1. sur l’infection par le virus de la peste porcine africaine.Proposé pour adoption en mai 2024Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (Septembre 2023/1)1
Usage de certains termesUtilisation du terme : statut zoosanitaire–     Envisager la nécessité d’en réviser la rédaction pour y intégrer le terme « troupeau », et pour éviter une rédaction trop restrictive ; –     révision éventuelle de la définition du Glossaire pour ce terme ; –     révision de l’usage qui est fait de ce terme dans le Code terrestre dans un souci de cohérence ; –     statut des animaux ou des marchandises (en lien avec la discussion sur le titre 5).Travail préparatoireVoir le rapport de février 2020 de la Commission du Code1
Utilisation des termes :  mesures basées sur l’animal et paramètres mesurablesRévision de l’usage qui est fait de ces termes dans le Code terrestre dans un souci de cohérence. Mise au point d’une approche à ce sujet.Diffusé pour commentaire (Proposé pour adoption en mai 2024)Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code2
Utilisation des termes : notifier / maladie à notification obligatoire / déclarer / maladie à déclaration obligatoireRévision de l’usage qui est fait de ces termes dans le Code terrestre dans un souci de cohérence. Mise au point d’une approche à ce sujet.Travail préparatoireVoir le rapport de février 2019 de la Commission du Code2
Utilisation des termes : « Autorité compétente », « Autorité vétérinaire » et « Services vétérinaires »Révision de l’usage qui est fait de ces termes dans le Code terrestre dans un souci de cohérence.Proposé pour adoption en mai 2024Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (février 2023/2)1
Guide de l’utilisateurRévision du guide de l’utilisateur (point en cours de discussion)Révision partielle en vue de : –     fournir de plus amples explications sur les chapitres spécifiques aux maladies ; –     créer un nouveau point sur les termes se référant aux animaux utilisés dans le Code terrestre ; –     retravailler l’introduction.Diffusé pour commentaire et menée de travaux en parallèleTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/2)1
Glossaire« Mort », « euthanasie », « abattage » et « étourdissement »Révision approfondie suite à des travaux menés sur les chapitres 7.5. et 7.6.Proposé pour adoption en mai 2024Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code
(septembre 2019/4)
1
« Centre d’insémination artificielle »Remplacer ce terme par « centre de collecte de semence ».Proposé pour adoption en mai 2024Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code
(septembre 2023/1)
1
Nouvelles définitions pour les termes « produit animal », « produit d’origine animale » et « sous-produit animal ».Révision de l’usage qui est fait de ces termes dans le Code terrestre dans un souci de cohérence. Élaboration d’une approche concernant leur utilisation et rédaction de propositions de définitions.Proposé pour adoption en mai 2024Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code
(février 2023/2)
1
 Nouvelle définition pour le terme « produits biologiques »Élaboration d’une nouvelle définition.Proposé pour adoption en mai 2024Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code
(septembre 2023/1)
1
Nouvelle définition pour le terme « eaux grasses ».Révision de l’usage qui est fait de ces termes dans le Code terrestre. Élaboration d’une approche concernant son utilisation et étude de la rédaction d’une définition (en lien avec le travail sur la sécurité biologique).Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/1)1
 Nouvelle définition pour les termes « sécurité biologique » et « plan de sécurité biologique »Révision dans le cadre des travaux menés sur le nouveau chapitre relatif à la sécurité biologique.Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/1)1
 Nouvelle définition pour la terme « point de sortie » et définitions pour les termes « poste frontalier » et « station de quarantaine »Révision dans le cadre des travaux de révision des chapitres 5.4. à 5.7.Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/1)1
 Nouvelle définition pour le terme « usage médico-vétérinaire »Déplacer la définition figurant dans le chapitre 6.9.Dans l’attente de l’adoption du chapitre 6.10.Traité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code3
 Définition pour le terme « volailles »(Reste à définir, en lien avec la révision du titre 10).Les travaux n’ont pas encore débutéTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code2
 Définition pour le terme « cretons »Suppression de la définition.Proposé pour adoption en mai 2024Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/1)1
 Définition pour le terme « désinfection »Révision de la définitionConsultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code2
 Nouvelle définition pour le terme « agent pathogène »Élaboration d’une nouvelle définition.Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code2
 Définition pour le terme « laboratoires »Révision de la définitionConsultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code2
 Nouvelle définition pour le terme « isolement »Élaboration d’une nouvelle définition.Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code2
 Nouvelle définition pour le terme « suspicion de cas »Élaboration d’une nouvelle définition.Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code 
Titre 1
1.3.Maladies, infections et infestations listées par l’OMSARévision en vue de réorganiser les articles (catégories d’animaux), de préciser les catégories d’animaux dans chaque article, de réorganiser les maladies dans chaque article, et d’aligner certains noms de maladies sur les chapitres spécifiques à des maladies correspondants.Proposé pour adoption en mai 2024Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/1)1
1.6.Procédures pour la reconnaissance officielle d’un statut zoosanitaire, la validation d’un programme officiel de contrôle, et la publication d’une auto-déclaration d’absence de maladie, par l’OMSARévision partielle en vue d’améliorer la transparence à l’égard de la capacité des Membres à détenir des agents pathogènes dans l’enceinte de leurs laboratoires sans porter préjudice au statut sanitaire de leurs animaux.Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (février 2023/1)2
1.11.Demande de reconnaissance officielle par l’OMSA du statut indemne au regard de la fièvre aphteuseRévision partielle en vue d’aligner le texte sur le chapitre révisé 8.8.Proposé pour adoption en mai 2024Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/1)1
Titre 4
4.4.Zonage et compartimentationTraiter des points nécessaires, le cas échéant, en lien avec l’élaboration du nouveau chapitre 4.4.Travail préparatoireTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code1
4.Y.Nouveau chapitre sur la compartimentationÉlaboration d’un tout nouveau chapitre, en collaboration avec un groupe spécial rattaché à la Commission scientifique et la Commission du CodeTravail préparatoireTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code 
4.6.Collecte et traitement de la semence des animauxRévision complète du chapitre.Proposé pour adoption en mai 2024Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2022/3)1
4.7.Collecte et traitement de la semence de bovins, de petits ruminants et de verratsRévision complète du chapitre.Travail préparatoireVoir le rapport de février 2024 de la Commission du Code. Dans l’attente de l’avancement des travaux sur le chapitre 4.6.1
4.8.Collecte et manipulation des embryons du bétail et d’équidés collectés in vivoExamen d’amendements éventuels suite aux modifications apportées dans le Manuel de l’IETS.Travail préparatoireDans l’attente de l’avancement du recueil de données2
4.9.Collecte et manipulation des ovocytes et des embryons produits in vitro du bétail et de chevauxExamen d’amendements éventuels suite au modifications apportées dans le Manuel de l’IETS.Travail préparatoireDans l’attente de l’avancement du recueil de données2
4.13.Élimination des cadavres d’animauxÉtude de l’inclusion de tous les déchets, produits et fomites potentiellement contaminés.Travail préparatoireVoir le rapport de février 2022 de la Commission du Code2
4.14.Recommandations générales sur la désinfection et la désinsectisationRévision complète du chapitre. Examen d’une question émanant du groupe ad hoc sur la sécurité biologique.Travail préparatoireVoir le rapport de février 2022 de la Commission du Code2
4.X.Nouveau chapitre sur la sécurité biologiqueÉlaboration d’un nouveau chapitre.Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/1)1
Titre 5
GénéralRévision du Titre 5 intitulé « Mesures commerciales, procédures d’importation et d’exportation et certification vétérinaire » (des chapitres 5.4. à 5.7. en particulier)Révision complète des chapitres 5.4., 5.5., 5.6. et 5.7.Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/1) pour les chapitres 5.4. et 5.6.1
5.2., 5.10.Procédures de certificationRévision partielle en vue de revoir les dispositions concernant la certification électronique et de vérifier le modèle de certificat.Consultation d’expertsVoir le rapport de septembre 2022 de la Commission du Code2
5.8.Transfert international et confinement en laboratoire d’agents pathogènes des animaux–     Considération de l’impact de la détection d’agents pathogènes dans des laboratoires (et des installations de recherche) ; –     alignement sur le texte du chapitre correspondant du Manuel terrestre (catégories d’agents pathogènes) ; –     établissement d’un lien entre ce travail et le protocole de Nagoya ?Consultation d’experts (en fonction du chapitre 1.6., etc.)Traité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code4
5.12.Modèle de passeport pour les déplacements internationaux des chevaux de compétitionMise à jour des chapitres pertinents sur les maladies des chevaux en vue de prendre en compte les propositions formulées par le groupe ad hoc en charge des certificats vétérinaires pour les chevaux présentant un niveau supérieur de santé et de performances (HHP).Travail préparatoireTraité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code2
Titre 6
6.2.Le rôle des Services vétérinaires dans les systèmes de sécurité sanitaire des alimentsRevue du chapitre sur la base des définitions révisées du Glossaire pour les termes « Autorité compétente », « Autorité vétérinaire » et « Services vétérinaires ».Travail préparatoireVoir le rapport de septembre 2022 de la Commission du Code4
6.3.Maîtrise des dangers biologiques significatifs pour la santé animale et la santé publique par l’inspection ante mortem et post mortem des viandesRévision en vue d’éviter les doublons avec le chapitre 6.2., de simplifier le texte et de faire des renvois vers les lignes directrices pertinentes du Codex.Les travaux n’ont pas encore débuté4
6.10.Usage responsable et prudent des agents antimicrobiens en médecine vétérinaireRévision complète du chapitre.Proposé pour adoption en mai 2024Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2022/2)1
6.12.Zoonoses transmissibles par les primates non humainsÉtude de l’éventuelle intégration du SARS-CoV-2 dans ce chapitre, de la possible inclusion du Macacine Herpesvirus 1 et de la révision du calendrier de dépistage et des espèces animales à soumettre au dépistage de la tuberculose. (Origine : demandes émanant de Membres.)Les travaux n’ont pas encore débutéVoir le rapport de février 2022 de la Commission du Code4
Titre 7
7.1.Introduction aux recommandations relatives au bien-être animalRévision partielle en vue : –     d’inclure le concept des « cinq domaines » ; –     de clarifier la signification des termes « basé sur l’animal », « basé sur les ressources » et « basé sur la gestion ».Diffusé pour commentaireTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/2)1
7.2., 7.3. et 7.4.Transport des animaux par voies terrestre, maritime et aérienneRévision complète des chapitres.Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code1
7.5.Abattage des animauxRévision complète du chapitre.Proposé pour adoption en mai 2024Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (février 2021/3)1
7.6.Mise à mort d’animaux à des fins de contrôle sanitaire–     Révision partielle ; –     Révision complète du chapitre.–    Révision partielle : texte diffusé pour commentaire ; –    Révision complète : consultation d’experts.Voir le rapport de septembre 2022 de la Commission du Code2
Titre 8
8.7.Infection par le virus de la maladie hémorragique épizootiqueRévision complète du chapitre.Les travaux n’ont pas encore débutéTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code3
8.8.Infection par le virus de la fièvre aphteuseRévision complète du chapitre (incluant l’harmonisation des chapitres contenant des exigences relatives à la reconnaissance officielle du statut indemne).Proposé pour adoption en mai 2024Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2015/6)1
8.10.Encéphalite japonaiseRévision complète du chapitre (en rapport avec les travaux menés sur les chapitres 12.4. et 12.11.).Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code2
8.11.Infection par le complexe Mycobacterium tuberculosisRévision partielle en vue : ‒    d’ajouter des recommandations relatives aux camélidés et aux chèvres ; ‒    de clarifier le point 1(b) de l’article 8.11.4.Les travaux n’ont pas encore débutéVoir le rapport de février 2022 de la Commission du Code3
8.13.Myiase à Cochliomyia hominivorax et à Chrysomya bezzianaRévision partielle (définition de cas)Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code3
8.14.ParatuberculoseÉtude des amendements à apporter en vue d’aligner le texte sur les chapitres récemment révisés du Manuel terrestre.Consultation d’expertsVoir le rapport de septembre 2020 de la Commission du Code3
8.15.Infection par le virus de la rageRévision partielle en vue d’ajouter des recommandations sur la rage véhiculée par la faune sauvage.Travail préparatoireVoir le rapport de septembre 2022 de la Commission du Code3
8.16.Infection par le virus de la fièvre de la vallée du RiftRévision partielle des recommandations relatives à l’importation de semence et d’embryons (suivi de la mise à jour du chapitre correspondant du Manuel terrestre adopté en 2023).Proposé pour adoption en mai 2024Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code
(septembre 2023/1)
1
8.17.Infection à Trichinella spp.Révision partielle des dispositions générales (suivi de la mise à jour du chapitre correspondant du Manuel terrestre adopté en 2023).Proposé pour adoption en mai 2024Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code
(septembre 2023/1)
1
8.21.Fièvre de West NileRévision complète du chapitre (en rapport avec les travaux sur les chapitres 8.10., 12.4. et 12.11.).Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code2
8.X.Nouveau chapitre sur l’infection à Coxiella burnetii (fièvre Q)Élaboration d’un nouveau chapitre.Proposé pour adoption en mai 2024Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2022/3)1
8.Y.Nouveau chapitre sur l’infection par le virus NipahÉlaboration d’un nouveau chapitre.Diffusé pour commentaireTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/2)2
8.Z.Nouveau chapitre sur le surraÉlaboration d’un nouveau chapitreProposé pour adoption en mai 2024Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (février 2023/2)1
Titre 10
GénéralConsidérations générales sur le titre 10 « Aves »Étude d’une approche en matière d’élaboration de recommandations sur la gestion des risques s’appliquant à différents secteurs, espèces et marchandises, structure du chapitre (en suivant le dernier chapitre adopté sur l’infection par les virus de l’influenza aviaire de haute pathogénicité.Travail préparatoireTraité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code3
10.2.Bronchite infectieuse aviaireRevue des articles portant sur le commerce dans un souci de clarté.Travail préparatoireTraité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code3
10.3.Laryngotrachéite infectieuse aviaireÉtude des amendements à apporter en vue d’aligner le texte sur le chapitre récemment révisé du Manuel terrestre.Les travaux n’ont pas encore débutéTraité le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code3
10.5.Infection à Mycoplasma gallisepticum (mycoplasmose aviaire)Mise à jour complète du chapitre (contenu et structure) en s’appuyant sur la dernière actualisation du chapitre du Manuel terrestre. Étude de l’inclusion de M. synoviae dans un seul chapitre (et maladie listée).Travail préparatoireTraité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code3
10.9.Infection par le virus de la maladie de NewcastleRévision en vue d’aligner le texte sur la dernière révision du chapitre 10.4.Les travaux n’ont pas encore débutéTraité le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code3
10.X.Infection par le métapneumovirus aviaireÉlaboration d’un nouveau chapitre.Consultation d’experts rattachée à la Commission scientifiqueTraité le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code3
Titre 11
11.5.Infection à Mycoplasma mycoides subsp. mycoides SC (Péripneumonie contagieuse bovine)Harmonisation des chapitres contenant des exigences relatives à la reconnaissance officielle du statut indemne.Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2022/3)1
11.11.TrichomonoseRévision complète du chapitre.Les travaux n’ont pas encore débutéVoir le rapport de février 2022 de la Commission du Code (septembre 2020/2)3
11.X.Nouveau chapitre sur l’infection par des pestivirus bovins (diarrhée virale bovine)Élaboration d’un nouveau chapitre.Diffusé pour commentaireTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2022/4)1
Titre 12
12.1.Peste équineHarmonisation des chapitres contenant des exigences relatives à la reconnaissance officielle du statut indemne. Propositions émanant du groupe ad hoc en charge de la peste équine et de la Commission scientifique.Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2022/3)1
12.3.DourineRévision complète du chapitre.Diffusé pour commentaireTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (février 2024/1)2
12.4.Encéphalomyélite équine (de l’Est et d’Ouest)Révision complète du chapitre (en rapport avec les travaux sur les chapitres 8.10., 8.21. et 12.11.).Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code3
12.11.Encéphalomyélite équine vénézuélienneRévision complète du chapitre (en rapport avec les travaux sur les chapitres 8.10., 8.21. et 12.4.).Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code3
Titre 13
13.2.Maladie hémorragique du lapinRévision partielle en vue d’ajouter une définition de cas (avec des amendements éditoriaux).Proposé pour adoption en mai 2024Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (février 2023/2)1
Révision complète du chapitre.Travail préparatoireTraité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code3
Titre 14
14.7.Infection par le virus de la peste des petits ruminantsRéexamen de la liste des animaux sensibles visés dans le chapitre.Travail préparatoireTraité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code3
14.8.TremblanteRévision complète du chapitre.Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code2
14.9.Clavelée et variole caprineRévision complète du chapitre.Consultation d’expertsTraité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code3
Titre 15
15.3.Infection par le virus du syndrome dysgénésique et respiratoire du porc (article 15.3.9.)Révision partielle en vue de résoudre le problème selon lequel le protocole de tests lié aux centres de collecte de semence n’est pas suffisant pour empêcher l’introduction du virus à la faveur des échanges de semence en provenance de pays qui ne sont pas indemnes d’infection par le virus du syndrome dysgénésique et respiratoire du porc (à réexaminer après la révision du chapitre 4.7.).Les travaux n’ont pas encore débutéVoir le rapport de février 2018 de la Commission du Code4
Titre 16
16.Z.Nouveau chapitre sur la variole du chameauÉlaboration d’un nouveau chapitre.Proposé pour adoption en mai 2024Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2022/3)1
Autres
X.XNouveau chapitre sur la fièvre hémorragique de Crimée-CongoÉlaboration d’un nouveau chapitre.Dans l’attente de l’adoption du chapitre correspondant du Manuel terrestreTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code.2
* Description de l’ordre de priorité
1La Commission du Code travaille activement sur le sujetPoint à inscrire à l’ordre du jour de la prochaine réunion
2La Commission du Code travaille activement sur le sujetÀ inscrire à l’ordre du jour de la prochaine réunion si le temps le permet et en fonction de l’état d’avancement des autres travaux
3La Commission n’entamera pas immédiatement ce travailDans l’attente de nouveaux progrès avant inscription à l’ordre du jour de la prochaine réunion
4La Commission du Code ne travaille pas activement sur le sujetLa Commission n’entamera pas immédiatement ce travail
Date de la réunionRapports
Réunion de la Commission du Code (février 2024)F_TAHSC_FEVRIER_2024
Réunion de la Commission du Code (septembre 2023)F_TAHSC_Sept_2023
Réunion de la Commission du Code (février 2023)F_TAHSC_FEVRIER2023
Réunion de la Commission du Code (septembre 2022)F_TAHSC_Sept_2022
Réunion de la Commission du Code (février 2022)F_TAHSC_FEVRIER2022_INTRO_PARTIE_A
F_TAHSC_FEVRIER2022_PARTIE_A
F_TAHSC_FEVRIER2022_INTRO_PARTIE_B
F_TAHSC_FEVRIER2022_PARTIE_B
Réunion de la Commission du Code (septembre 2021)F_TAHSC_Sept_2021_Report.pdf
F_TAHSC_Sept_2021_Part_A.pdf
F_TAHSC_Sept_2021_Part_B
Réunion de la Commission du Code (février 2021)F_TAHSC_FEVRIER2021_PARTIE _A.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER2021_PARTIE_B.pdf
Réunion de la Commission du Code (septembre 2020)F_TAHSC_SEPTEMBRE2020_INTRO.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2020_PARTIE_A.pdf
F_TAHSC_SEPTEMBRE2020_PARTIE_B.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2020_PARTIE_C.pdf 
Réunion de la Commission du Code (février 2020)F_TAHSC_FEVRIER2020_INTRO.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER2020_PARTIE_A.pdf
F_TAHSC_FEVRIER2020_PARTIE_B.pdf
F_TAHSC_FEVRIER2020_PARTIE_C.pdf
Réunion de la Commission du Code (septembre 2019)F_TAHSC_SEPTEMBRE2019_INTRO.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2019_PARTIE_A.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2019_PARTIE_B.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2019_PARTIE_C.pdf 
Réunion de la Commission du Code (février 2019)F_TAHSC_FEVRIER2019_INTRO.pdf
F_TAHSC_FEVRIER2019_PARTIE_A.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER2019_PARTIE_B.pdf 
Réunion de la Commission du Code (septembre 2018)F_TAHSC_SEPTEMBRE2018_INTRO.pdf
F_TAHSC_SEPTEMBRE2018_PARTIE_A.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2018_PARTIE_B.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2018_PARTIE_C.pdf 
Réunion de la Commission du Code (février 2018)F_TAHSC_FEVRIER2018_INTRO.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER2018_PARTIE_A.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER2018_PARTIE_B.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER2018_PARTIE_C.pdf 
Réunion de la Commission du Code (septembre 2017)F_TAHSC_SEPTEMBRE2017_INTRO.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2017_PARTIE_A.pdf
 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2017_PARTIE_B.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2017_PARTIE_C.pdf
Réunion de la Commission du Code
(février 2017)
F_TAHSC_FEVRIER2017_INTRO.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER2017_PARTIE A.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER2017_PARTIE B.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER2017_PARTIE C.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER2017_PARTIE D.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER2017_PARTIE E.pdf 
Réunion de la Commission du Code
(septembre 2016)
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Réunion de la Commission du Code (février 2016)F_TAHSC_FEVRIER2016_INTRO.pdf
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Réunion de la Commission du Code (septembre 2015)F_TAHSC_SEPTEMBRE2015_INTRO.pdf 
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Réunion de la Commission du Code (septembre 2014)F_TAHSC_SEPTEMBRE 2014_INTRO.pdf 
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Réunion de la Commission du Code
(février 2014)
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Réunion de la Commission du
Code (février 2011)
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Réunion de la Commission du Code
(mars 2009)
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Réunion de la Commission du Code (septembre 2008)F_TAHSC_SEPTEMBRE 2008_INTRO.pdf (103 Ko)
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Réunion de la Commission du Code
(mars 2008)
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Réunion de la Commission du Code (septembre 2007)F_TAHSC_SEPTEMBRE 2007_INTRO.pdf (88 Ko)
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Réunion de la Commission du Code
(mars 2007)
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Réunion de la Commission du Code (octobre 2006)F_TAHSC_OCTOBRE 2006.pdf (6103 Ko)
Réunion de la Commission du Code
(mars 2006)
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Réunion de la Commission du Code (septembre 2005)F_TAHSC_SEPTEMBRE 2005_A.pdf (4852 Ko)
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Réunion de la Commission du Code (janvier 2005)F_SCCD A JANVIER 2005.pdf (3679 Ko)
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Réunion du Bureau de la Commission du Code (juillet 2004)F_SCCD JUILLET 2004.pdf (646 Ko)
Réunion de la Commission du Code (décembre 2003)F_SCCD_DECEMBER 2003.pdf (4597 Ko)