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Rapport, Commission
Rapport de la Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres-Février-2024
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06/02/2024
Le présent rapport présente les travaux de la Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres de l’OMSA (ci-après la Commission du Code) qui a tenu sa réunion du 6 au 16 février 2024, à Paris (France).
Les textes de la Partie A (annexes 4 à 21) seront proposés pour adoption lors de la 91e Session générale, en mai 2024. Les textes de la Partie B (annexes 3 et 22 à 26) sont présentés afin de recueillir les commentaires. Le texte de la Partie C (annexe 27) est présenté pour information.