Code sanitaire pour les animaux terrestres

Sommaire | Index Titre 4. Sommaire Titre 6.

Titre 5.


Mesures commerciales, procédures d'importation et d'exportation et certification vétérinaire


Chapitre 5.1.

Obligations générales en matière de certification

Chapitre 5.2.

Procédures de certification

Chapitre 5.3.

Procédures internes à l’OIE en rapport avec l’Accord sur l’Application des mesures phytosanitaires et sanitaires de l’Organisation mondiale du commerce

Chapitre 5.4.

Mesures zoosanitaires applicables avant le départ et au départ

Chapitre 5.5.

Mesures zoosanitaires applicables durant le transit entre le lieu de départ dans le pays exportateur et le lieu d’arrivée dans le pays importateur

Chapitre 5.6.

Postes frontaliers et stations de quarantaine dans le pays importateur

Chapitre 5.7.

Mesures zoosanitaires applicables à l’arrivée

Chapitre 5.8.

Transfert international et confinement en laboratoire d’agents pathogènes des animaux

Chapitre 5.9.

Mesures de quarantaine applicables aux primates non humains

Chapitre 5.10.

Modèles de certificats vétérinaires pour le commerce international des animaux vivants, des œufs à couver et des produits d’origine animale

Chapitre 5.11.

Modèle de certificat vétérinaire international pour les chiens et les chats provenant de pays infectés par la rage

Chapitre 5.12.

Modèle de passeport pour les déplacements internationaux des chevaux de compétition