Chapitre 7.5.

Abattage des animaux

Article 7.5.1.

1. Objectif

   Les présentes recommandations visent à répondre aux impératifs de bien-être des animaux élevés pour la production alimentaire, pendant les opérations de pré-abattage et d’abattage jusqu’à ce que leur mort intervienne.

   Elles s’appliquent à l’abattage pratiqué dans des abattoirs des animaux domestiques suivants : bovins, buffles, bisons, ovins, caprins, camélidés, cervidés, équidés, porcs, ratites, lapins et volailles. Les autres animaux, quel que soit leur lieu d’élevage, ainsi que tous les animaux abattus hors des abattoirs, doivent être pris en charge en veillant à ce que les opérations de transport, de stabulation, d’immobilisation et d’abattage soient conduites sans causer un stress inutile aux animaux ; les principes retenus pour l’élaboration des présentes recommandations s’appliquent également à cette catégorie d’animaux.

2. Personnel

   Toutes les personnes préposées aux opérations de déchargement, d’acheminement et de stabulation, aux soins et aux procédures d’immobilisation, d’étourdissement, d’abattage et de saignée jouent un rôle important en matière de protection animale. C’est pourquoi les abattoirs doivent disposer d’un nombre suffisant d’opérateurs compétents, patients et prévenants, ayant une bonne connaissance des présentes recommandations et de leur application au niveau national.

   Les compétences peuvent être acquises dans le cadre d’une formation professionnelle ou de l’expérience pratique, ou bien dans le cadre des deux. Un certificat en cours de validité, délivré par l’Autorité compétente ou par un organisme indépendant et agréé par cette Autorité, doit attester de l’acquisition de ces compétences.

3. Comportement des animaux

   Les préposés aux animaux doivent avoir l’expérience et les compétences nécessaires pour manipuler et déplacer des animaux d’élevage, comprendre leurs modes de comportement ainsi que les principes nécessaires à l’accomplissement des tâches requises.

   Le comportement des animaux considérés individuellement ou des groupes d’animaux varie selon la race, le sexe, le tempérament et l’âge, et selon la manière dont ils ont été élevés et manipulés. Malgré ces différences, les schémas comportementaux décrits ci-après doivent être pris en considération lors des opérations de manipulation et de déplacement des animaux, car ils sont toujours plus ou moins présents chez les animaux domestiques.

   La plupart des animaux d’élevage sont détenus en groupe et suivent instinctivement un animal dominant.

   Les animaux susceptibles de se blesser mutuellement en situation de groupe doivent être isolés à l’abattoir.

   La conception des installations de l’abattoir doit tenir compte du fait que certains animaux expriment le désir de contrôler l’espace dont ils disposent.

   Les animaux domestiques risquent de vouloir fuir si une personne s’approche d’eux sans respecter une certaine distance. Cette distance critique, qui détermine la zone de fuite, varie selon les espèces et les individus au sein d’une même espèce, et dépend de l’existence d’un contact antérieur avec l’homme. Les animaux qui sont élevés à proximité immédiate de l’homme (apprivoisés) ont une zone de fuite plus restreinte, tandis que ceux élevés en plein air ou dans le cadre d’un système extensif peuvent avoir des zones de fuite variant d’un à plusieurs mètres. Les préposés aux animaux doivent éviter toute intrusion soudaine dans cette zone de fuite, ce qui serait susceptible d’engendrer une réaction de panique et d’induire un comportement d’agression ou une tentative d’évasion.

   Les préposés aux animaux doivent utiliser le point d’équilibre situé au niveau de l’épaule de l’animal pour le faire bouger, en se plaçant derrière ce point pour le faire avancer et devant pour le faire reculer.

   Les animaux domestiques possèdent un angle de vision large mais ont une vision binoculaire frontale limitée et une mauvaise perception de la profondeur. En d’autres termes, ils peuvent détecter des objets et mouvements situés à côté d’eux ou derrière eux, mais ne peuvent apprécier les distances qu’immédiatement devant eux.

   La plupart des animaux domestiques, bien qu’ils possèdent un odorat extrêmement sensible, réagissent différemment aux odeurs d’abattoir. Les odeurs qui engendrent une peur ou d’autres réactions négatives doivent être prises en considération lors de la manipulation des animaux.

   Les animaux domestiques peuvent entendre une gamme de fréquences plus large que l’homme et sont plus sensibles aux fréquences élevées. Ils ont tendance à être effrayés par les bruits forts et constants, de même que par les bruits soudains, qui peuvent engendrer une réaction de panique. Il convient de tenir compte de cette sensibilité aux bruits lors du maniement des animaux.

Exemple de zone de fuite (bovins)

blind spot shaded grey	tache aveugle (représentée en grisé)
edge of flight zone	limite de la zone de fuite
A and B	position de l’opérateur pour arrêter l’animal et position de l’opérateur pour faire bouger l’animal
point of balance	point d’équilibre

Schéma de déplacements des préposés pour faire avancer des bovins

return path leaving flight zone	retour en quittant la zone de fuite
path to move animal forward	sens de déplacement pour faire avancer l’animal
restrainer	restrainer (système de contention)
point of balance	point d’équilibre

4. Identification et suppression des distractions

   Les causes de distraction qui peuvent conduire les animaux à s’arrêter en phase d’approche, à s’immobiliser brusquement ou à se retourner doivent être exclues de la conception des nouvelles installations d’abattoir et supprimées des installations existantes. Figurent ci-dessous quelques exemples de distractions communément rencontrées et méthodes de suppression :

   1. reflets sur des métaux brillants ou des sols humides : déplacer une lampe ou changer le mode d’éclairage ;

   2. entrées sombres des rampes, couloirs, boxes d’étourdissement ou restrainers à convoyeur : installer un éclairage indirect n’éblouissant pas les animaux en phase d’approche ou créer des zones de contraste marqué ;

   3. déplacements de personnes ou d’équipements abordant de face les animaux : mettre en place des protections latérales solides le long des rampes ou des couloirs ou poser des écrans ;

   4. voies sans issue : à éviter dans la mesure du possible en prévoyant des couloirs de contention courbés ou des passages circulaires ou bien en créant des passages illusoires ;

   5. chaînes ou tout autre objet pendant au-dessus des rampes ou sur les barrières : à retirer ;

   6. sols irréguliers ou déclivité soudaine à l’entrée des restrainers à convoyeur : éviter les sols à surface inégale ou installer un faux plancher solide sous le restrainer pour donner une illusion de continuité et de solidité du sol ;

   7. bruits de sifflement émis par l’équipement pneumatique : installer des silencieux ou utiliser un équipement hydraulique ou évacuer la vapeur à haute pression vers l’extérieur à l’aide d’un tuyau flexible ;

   8. bruits des pièces métalliques : équiper les barrières et les autres dispositifs de tampons en caoutchouc pour réduire les chocs métalliques ;

   9. courants d’air des ventilateurs ou des rideaux d’air dirigés vers la face des animaux : rediriger la sortie d’air ou repositionner le matériel.

Article 7.5.2.

1. Dispositions générales

   Chaque abattoir doit disposer d’un plan dédié pour assurer le bien-être des animaux. Ce plan a pour objet de maintenir un niveau correct de bien-être à toutes les étapes de manipulation des animaux jusqu’à leur mise à mort. Il doit fixer les procédures opératoires normalisées à respecter à chaque étape de la manipulation pour assurer la maîtrise de l’ensemble des impératifs de bien-être sur la base d’indicateurs pertinents. Il doit également prévoir des mesures correctrices adaptées à appliquer en cas de survenue de risques spécifiques, tels que pannes d’électricité ou autres circonstances qui pourraient compromettre le bien-être des animaux.

   Les animaux doivent être transportés en vue de leur abattage de manière à compromettre le moins possible leur état de santé ainsi que leur bien-être . L’opération de transport doit être exécutée conformément aux recommandations de l’OIE pour le transport d’animaux (voir chapitres 7.2. et 7.3.).

   Les principes énoncés ci-après doivent être appliqués lors des opérations de déchargement, d’acheminement vers les locaux de stabulation et de transfert vers le poste d’abattage :

   1. La condition des animaux doit être évaluée à l’arrivée pour déceler les problèmes éventuels liés à leur bien-être ou à leur état sanitaire.

   2. Les animaux blessés ou malades nécessitant un abattage immédiat doivent être mis à mort dans des conditions décentes à bref délai, conformément aux recommandations de l’OIE.

   3. Il ne faut pas forcer des animaux à se déplacer plus vite que leur allure normale afin de réduire les blessures par chutes ou glissades. Des normes de performances avec un système de cotation comptabilisant le nombre de glissades ou de chutes doivent être établies pour évaluer la nécessité d’améliorer les pratiques d’acheminement des animaux et/ou les installations prévues. Dans des installations convenablement conçues et construites, gérées par des préposés aux animaux compétents, il s’avère possible de déplacer 99 pourcent des animaux sans occasionner de chutes.

   4. Il ne faut en aucun cas forcer des animaux destinés à l’abattage à en piétiner d’autres.

   5. Les animaux doivent être manipulés de façon à leur épargner toute blessure, détresse ou souffrance. Les préposés aux animaux ne doivent en aucune circonstance recourir à la violence pour faire avancer des animaux (écraser ou casser la queue, saisir les animaux par les yeux ou les tirer par les oreilles, par exemple). Ils ne doivent jamais appliquer d’instruments blessants ni de substances irritantes sur les animaux, et notamment sur les zones sensibles telles que les yeux, la bouche, les oreilles, la partie anogénitale ou le ventre. Il est interdit de jeter à terre les animaux ou de les laisser tomber, ou bien de les soulever ou de les tirer par certaines parties du corps telles que la queue, la tête, les cornes, les oreilles, les membres, la toison, la fourrure ou les plumes. Le levage manuel est autorisé pour les animaux de petite taille.

   6. L’usage d’aiguillons ou autres instruments d’aide doit être régi par les principes suivants :

      1. Il convient de ne pas recourir à la force physique ni à l’usage d’aiguillons ou autres instruments pour forcer les animaux à se déplacer si ces derniers disposent d’un espace insuffisant pour se mouvoir. L’usage en routine d’instruments électriques pour faire avancer les animaux doit être banni exception faite des situations d’urgence. Leur emploi ainsi que la puissance des décharges doivent être limités au strict nécessaire pour guider le déplacement d’un animal et uniquement si cet animal peut se rendre librement dans la direction souhaitée. L’usage répété d’aiguillons ou autres instruments doit être banni si l’animal ne parvient pas à réagir ni à se déplacer. Dans ce cas, il convient d’entreprendre des investigations pour savoir si un obstacle physique ou de toute autre nature empêche l’animal d’avancer.

      2. L’usage des instruments susmentionnés doit se limiter à des aiguillons électriques appliqués à la partie postérieure chez les porcs et les gros ruminants, mais jamais sur les zones sensibles telles que les yeux, la bouche, les oreilles, la région anogénitale ou le ventre. L’emploi de ces instruments est prohibé chez les équidés, les ovins et les caprins quel que soit leur âge, ainsi que chez les veaux ou les porcelets.

      3. Parmi les dispositifs utiles dont l’usage est autorisé pour la conduite des animaux figurent les panneaux de rabattage, drapeaux, tapettes en plastique, cravaches (badines munies d’une courte claquette en cuir ou autre), sacs en plastique et crécelles métalliques ; ils doivent être utilisés de manière suffisante pour stimuler et diriger le déplacement des animaux sans provoquer de stress inutile.

      4. On bannira l’application de procédures entraînant la douleur ou souffrance (telles que coups de fouet, coups de pied, torsion de queue, tord-nez et pression exercée sur les yeux, les oreilles ou les parties génitales externes) ou l’usage d’aiguillons ou autres instruments inadaptés (tels que gros bâtons, bâtons pointus, bâtons à embout métallique, fil de clôture ou ceinturons en cuir épais) pour faire avancer les animaux.

      5. Il convient de ne pas crier ni hurler vers les animaux ni encore émettre des bruits forts (tels que le claquement d’un fouet) pour les inciter à se déplacer, car il peut en résulter une agitation risquant de conduire à des bousculades ou à des chutes.

      6. Les animaux doivent être saisis ou soulevés de manière à éviter douleur, souffrance et blessures physiques (contusions, fractures, luxations). Chez les quadrupèdes, le levage manuel doit se limiter aux jeunes ou aux espèces de petite taille et rester adapté à l’espèce considérée. Les animaux ne seront pas saisis ni soulevés par la toison, la fourrure, les plumes, les pattes, le cou, les oreilles, la queue, la tête, les cornes ou les membres, ce qui entraînerait douleur ou souffrance, exception faite des situations d’urgence dans lesquelles le bien-être animal ou la sécurité de l’homme risquent d’être compromis.

      7. Il ne faut pas jeter à terre ni traîner, ni faire tomber des animaux conscients.

   7. Des normes de performance doivent être établies pour évaluer l’usage de ces instruments. Un système de cotation numérique peut être utilisé pour quantifier le pourcentage d’animaux ainsi déplacés ainsi que le pourcentage d’animaux effectuant une glissade ou une chute en un point de l’abattoir à la suite du recours aux instruments précités ; tout risque de voir les conditions de bien-être des animaux compromises (sol glissant par exemple) doit faire l’objet d’investigations immédiatement et toute défectuosité relevée doit être rectifiée pour régler le problème. En sus des mesures reposant sur les ressources, les mesures basées sur les résultats (contusions, lésions, comportalité et mortalité) doivent être utilisées pour suivre de près le bien-être des animaux.

2. Dispositions particulières aux volailles

   La densité de chargement dans les caisses de transport doit être calculée de manière optimale en fonction des conditions climatiques et doit viser à maintenir, à l’intérieur des conteneurs, un confort thermique spécifiquement adapté à l’espèce.

   Les opérations de chargement et de déchargement doivent être exécutées avec précaution afin de ne pas coincer des parties du corps des animaux dans les caisses de transport et de ne pas provoquer de luxation ou de fracture chez des volailles conscientes. Ce type de traumatisme se répercute négativement sur le bien-être des volailles et la qualité de la carcasse et de la viande.

   Les systèmes modulaires qui impliquent le déversement des animaux vivants ne sont pas compatibles avec les principes de bien-être animal. S’ils sont utilisés, ces systèmes doivent être pourvus d’un mécanisme facilitant le glissement des volailles hors du système de transport pour éviter de les jeter de plus d’un mètre de haut en les entassant les unes sur les autres.

   Les volailles peuvent rester piégées ou coincées par les ailes ou les griffes dans les éléments, grilles ou trous de systèmes de transport mal conçus, mal finis ou mal entretenus. Si cette éventualité se produit, les opérateurs assurant le déchargement des volailles doivent libérer délicatement les animaux piégés.

   Les tiroirs des systèmes modulaires et des caisses de contention doivent être empilés et désempilés avec précaution pour éviter tout traumatisme aux animaux.

   Les volailles doivent avoir suffisamment de place pour pouvoir se coucher toutes ensemble sans s’entasser les unes sur les autres.

   Les volailles porteuses de fractures et/ou de luxations doivent être mises à mort dans des conditions décentes avant d’être accrochées à des entraves.

   Le nombre de volailles arrivant à l’atelier de transformation avec des fractures et/ou des luxations doit être enregistré de telle manière qu’une vérification soit possible. Pour les volailles, le pourcentage de poulets aux ailes cassées ou luxées ne doit pas dépasser 2 pourcent, l’objectif devant être inférieur à 1 pourcent (à l’étude).

3. Dispositions relatives au transport d’animaux en conteneurs

   1. Les conteneurs dans lesquels sont transportés les animaux doivent être manipulés avec ménagement, et il est interdit de les jeter à terre, de les laisser tomber ou de les renverser. Dans la mesure du possible, ils devront rester en position horizontale lors des opérations de chargement et de déchargement à l’aide de moyens mécaniques et placés de telle sorte que la ventilation puisse être assurée. En tout cas, ils doivent être déplacés et conservés en position horizontale comme indiqué au moyen de marques spécifiques.

   2. Les animaux livrés dans des conteneurs à fond perforé ou souple doivent être déchargés avec un soin particulier pour éviter les blessures. Ils seront déchargés individuellement si nécessaire.

   3. Les animaux qui ont été transportés dans des conteneurs doivent être abattus le plus tôt possible. Les mammifères et les ratites qui ne sont pas acheminés directement vers le poste d’abattage à leur arrivée doivent disposer en permanence d’eau potable distribuée au moyen d’équipements appropriés. Les volailles destinées à être abattues doivent être livrées à des horaires tels qu’elles ne soient pas privées d’eau pendant plus de 12 heures suivant leur arrivée. Les animaux qui n’ont pas été abattus dans les 12 heures suivant leur arrivée doivent être nourris puis alimentés modérément à intervalles appropriés.

4. Dispositions relatives à l’immobilisation et à la contention des animaux

   1. Les dispositions suivantes, applicables à l’immobilisation des animaux avant l’étourdissement ou avant l’abattage sans étourdissement, contribuent au respect des impératifs de protection animale :

      1. mise en place de sols antidérapants ;

      2. absence de compression excessive du matériel d’immobilisation obligeant les animaux à se débattre ou à crier ;

      3. utilisation de matériel conçu de manière à réduire les sifflements et les bruits métalliques ;

      4. absence de bords tranchants sur le matériel d’immobilisation, susceptibles de blesser les animaux ;

      5. recours à des dispositifs d’immobilisation dépourvus de secousses ou de déplacements soudains.

   2. Les méthodes d’immobilisation causant des souffrances évitables ne doivent pas être appliquées chez des animaux conscients, car elles provoquent douleur extrême et stress. Parmi ces méthodes figurent entre autres les procédés suivants :

      1. suspendre ou hisser les animaux (autres que les volailles) par les pieds ou les pattes ;

      2. utiliser sans discernement ou de manière inappropriée le matériel d’étourdissement ;

      3. utiliser comme seule méthode d’immobilisation le blocage mécanique des pattes ou des pieds d’un animal (exception faite des entraves chez les volailles et les autruches) ;

      4. casser les pattes, sectionner les tendons des pattes ou rendre les animaux aveugles pour les immobiliser ;

      5. endommager la moelle épinière en utilisant, par exemple, une puntilla ou un couteau pour immobiliser les animaux et appliquer un courant électrique pour immobiliser les animaux, sauf pour procéder à leur étourdissement dans des conditions convenables.

Article 7.5.3.

1. Dispositions générales

   Les locaux de stabulation doivent être conçus et construits de manière à contenir un nombre approprié d’animaux qui soit en rapport avec la capacité de l’abattoir, sans compromettre leur bien-être.

   Afin de permettre aux différentes opérations d’être conduites aussi facilement et efficacement que possible, en ne causant aucune blessure ni aucun stress inutile, les zones de stabulation doivent être conçues et construites de telle sorte que les animaux puissent se rendre librement dans la direction requise, en utilisant leurs caractéristiques comportementales et sans pénétration indue dans la zone de fuite.

   Les recommandations exposées ci-dessous peuvent contribuer à atteindre les objectifs précités.

2. Conception

   1. Les locaux de stabulation doivent être conçus de manière à permettre le déplacement des animaux dans un seul sens, depuis le point de déchargement jusqu’au poste d’abattage, avec un nombre minimal de tournants brusques à négocier.

   2. Dans les abattoirs pour animaux à viande rouge, les enclos, les passages et les couloirs d’amenée doivent être installés de telle sorte que les animaux puissent être inspectés à tout moment, et que les sujets blessés ou malades puissent être évacués, si nécessaire, pour être parqués séparément.

   3. Chaque animal doit disposer d’un espace suffisant pour se tenir debout et se coucher et, lorsqu’il est confiné dans un box, pour se retourner, sauf si l’animal a été immobilisé pour des raisons de sécurité (par exemple, taureaux réfractaires). Les animaux réfractaires doivent être abattus dès que possible après leur arrivée à l’abattoir pour éviter tout problème lié à leur bien-être. Les locaux de stabulation doivent être aménagés en fonction du nombre d’animaux qu’ils sont censés contenir. Il convient de mettre à la disposition des animaux de l’eau potable, le mode d’abreuvement devant être adapté au type d’animal parqué. Les abreuvoirs doivent être conçus et installés de manière à éviter, autant que possible, toute souillure par des matières fécales, à ne provoquer ni contusion ni blessure aux animaux et à ne pas entraver leurs mouvements.

   4. Les enclos de parcage doivent être conçus de manière à permettre au plus grand nombre d’animaux de se tenir debout ou de se coucher contre la paroi. Lorsque des mangeoires sont prévues, elles doivent être suffisamment nombreuses et suffisamment accessibles pour que tous les animaux puissent se nourrir. Elles ne doivent pas entraver les mouvements des animaux.

   5. Si l’on utilise des attaches, des liens ou des stalles individuelles, ceux-ci doivent être conçus de manière à ne causer ni blessures ni détresse aux animaux ; ils doivent, de même, leur permettre de se lever ou de se coucher et d’avoir accès à une source d’alimentation ou d’abreuvement, le cas échéant.

   6. Les passages et couloirs d’amenée doivent être rectilignes ou courbés convenablement en fonction de l’espèce animale. Leurs parois latérales doivent être solides, mais, dans les couloirs à double passage, la cloison médiane doit permettre aux animaux de voir ceux qui marchent à côté d’eux. Pour les porcs et les moutons, les couloirs doivent être suffisamment larges pour permettre à deux animaux au moins de marcher côte à côte aussi longtemps que possible. À l’endroit où les couloirs se rétrécissent, il convient de prévoir un moyen évitant l’entassement des animaux.

   7. Dans les passages et couloirs d’amenée, les préposés aux animaux doivent se placer à l’intérieur des courbes afin d’exploiter la tendance naturelle des animaux à contourner tout intrus. Lorsque des portillons à sens unique sont utilisés, ils doivent être conçus de façon à éviter toute contusion. Le sol des couloirs doit être horizontal et, s’il est pentu, il doit permettre le libre passage des animaux sans leur occasionner de blessure.

   8. Dans les abattoirs ayant une capacité élevée, un box d’attente pourvu d’un plancher horizontal et de parois solides doit être prévu entre les enclos de parcage et le couloir conduisant à la salle d’étourdissement ou d’abattage, afin d’assurer l’arrivée régulière des animaux au poste d’étourdissement ou d’abattage et d’éviter que les préposés aux animaux ne cherchent à les précipiter. Le box d’attente doit de préférence être circulaire, mais, en tout cas conçu de telle manière que les animaux ne puissent être ni coincés ni piétinés.

   9. Des rampes ou des élévateurs doivent être utilisés pour charger et décharger les animaux en cas de différence de hauteur ou de discontinuité entre le plancher du véhicule et le sol de l’aire de déchargement. Les rampes de déchargement doivent être conçues et construites de manière à permettre aux animaux d’être déchargés des véhicules à niveau égal ou bien avec un minimum de dénivelé. Une protection latérale doit être prévue pour éviter que les animaux ne s’échappent ou ne tombent. La rampe doit être bien drainée avec un revêtement de sol minimisant les risques de glissade et ajustable pour faciliter le passage des animaux sans détresse ni blessure.

3. Construction

   1. Les locaux de stabulation doivent être construits et entretenus de façon à protéger les animaux contre les intempéries, à l’aide de matériaux solides et résistants tels que le béton et les métaux traités contre la corrosion. Les surfaces doivent être faciles à nettoyer. Les installations ne doivent pas présenter d’angles saillants ni de protubérances susceptibles de blesser les animaux.

   2. Les sols doivent être bien drainés et non glissants et ne doivent pas blesser les pattes des animaux. Si nécessaire, ils seront isolés ou recouverts d’une litière appropriée. Les grilles d’évacuation doivent être placées sur les côtés des enclos et des couloirs et non sur le passage des animaux. Il convient d’éviter toute discontinuité ou tout changement dans la structure, la nature ou la couleur des sols, des murs ou parois et des barrières susceptible d’interrompre la progression des animaux.

   3. Les locaux de stabulation doivent être pourvus d’un éclairage adéquat, mais il convient d’éviter les éclairages trop forts et la formation d’ombres effrayant les animaux ou gênant leur déplacement. Il faut garder à l’esprit que les animaux se déplacent plus facilement d’une zone d’ombre vers une zone bien éclairée, ce qui peut être exploité en modulant l’éclairage en conséquence.

   4. Les locaux de stabulation doivent être convenablement aérés pour s’assurer que les gaz produits, tels que l’ammoniac, ne s’y accumulent pas et que les courants d’air sont réduits au minimum à la hauteur des animaux. Le système de ventilation doit permettre de faire face à la variété des conditions climatiques attendues et au nombre d’animaux que le local de stabulation est censé contenir.

   5. Il convient de protéger les animaux des bruits excessivement ou potentiellement perturbants, en évitant, par exemple, les matériels hydrauliques ou pneumatiques bruyants, en isolant les équipements métalliques bruyants par des rembourrages appropriés ou en minimisant la transmission de ces bruits vers les zones où les animaux sont parqués et abattus.

   6. Lorsqu’ils sont parqués dans des enclos extérieurs sans protection naturelle ni ombre, les animaux doivent être protégés des intempéries.

Article 7.5.4.

Dans les locaux de stabulation, il convient de prendre soin des animaux conformément aux recommandations suivantes :

1. Les groupes d’animaux constitués doivent, dans la mesure du possible, être laissés ensemble et chaque animal doit disposer d’un espace suffisant pour se tenir debout, se coucher et se retourner. Il convient de séparer les animaux hostiles les uns envers les autres.

2. Si l’on se sert d’attaches, de liens ou de boxes individuels, ceux-ci doivent permettre aux animaux de se tenir debout et de se coucher sans risque de blessure ou de détresse.

3. Lorsque de la litière est prévue, elle doit être entretenue de manière à réduire autant que possible les risques pour la santé et la sécurité des animaux, et distribuée en quantité suffisante pour que les animaux ne soient pas souillés par leurs excréments.

4. Les animaux doivent être gardés en sécurité dans le local de stabulation, et il faut veiller à ce qu’ils ne puissent pas s’échapper ou être victimes de prédateurs.

5. Dès leur arrivée, les animaux doivent avoir constamment à disposition de l’eau potable, à moins qu’ils ne soient abattus sans délai.

6. La période d’attente doit être réduite au minimum, et ne doit pas excéder 12 heures. S’ils ne doivent pas être abattus pendant la même période, les animaux doivent être nourris en quantité suffisante à leur arrivée, puis à intervalles adaptés en fonction de l’espèce. Les animaux non sevrés doivent être abattus le plus rapidement possible.

7. Afin de prévenir tout stress lié à la chaleur, les animaux soumis à des températures élevées, notamment les porcs et les volailles, doivent être rafraîchis par aspersion d’eau, à l’aide de ventilateurs ou par tout autre moyen adapté. Cependant, la possibilité que l’aspersion d’eau réduise l’aptitude des animaux à assurer leur thermorégulation (notamment les volailles) doit être prise en considération lors de la prise de toute décision quant à leur usage. De même, le risque d’exposition des animaux à des températures glaciales ou à de brusques changements de températures doit être pris en compte.

8. La zone de stabulation doit être bien éclairée afin de permettre aux animaux de s’orienter, sans toutefois être éblouis. La lumière doit être atténuée durant la nuit. L’éclairage doit être suffisant pour permettre de procéder à l’inspection de tous les animaux. Un éclairage atténué à l’aide, par exemple, d’une lumière bleue peut s’avérer utile dans les locaux de stabulation de volailles pour calmer les oiseaux.

9. La condition et l’état de santé des animaux détenus dans le local de stabulation doivent être contrôlés au moins tous les matins et tous les soirs par un vétérinaire, ou par une autre personne compétente placée sous sa responsabilité, telle qu’un préposé aux animaux. Les animaux malades, affaiblis, blessés ou présentant des signes visibles de détresse doivent être séparés des autres animaux. L’avis d’un vétérinaire sera immédiatement sollicité pour procéder à leur traitement ou, si nécessaire, les animaux devront être immédiatement mis à mort dans des conditions décentes.

10. Les femelles de race laitière en période de lactation doivent être abattues dès que possible. Si elles présentent une distension manifeste des mamelles, il convient de les traire pour réduire autant que possible leur inconfort.

11. Les femelles qui ont mis bas durant le voyage ou dans le local de stabulation doivent être abattues dès que possible, ou bien être placées dans des conditions leur permettant d’allaiter pour leur confort et assurant le bien-être des nouveau-nés. Normalement, les animaux qui sont censés mettre bas durant un voyage ne doivent pas être transportés.

12. S’ils sont agressifs, les animaux ayant des cornes, des bois ou des défenses qui sont capables de blesser d’autres animaux doivent être stabulés séparément.

13. Les volailles en attente d’abattage doivent être protégées des intempéries et doivent bénéficier d’une ventilation adéquate.

14. Les volailles se trouvant dans des conteneurs de transport doivent être examinées dès leur arrivée. Les conteneurs doivent être empilés avec suffisamment d’espace entre les piles pour permettre l’inspection des volailles et le passage de l’air.

15. Une ventilation mécanique ou d’autres systèmes de refroidissement peuvent être nécessaires dans certaines conditions pour éviter les élévations de température et d’humidité. Ces dernières devront être contrôlées à intervalles appropriés.

Les recommandations spécifiques des différentes espèces sont décrites en détail dans les articles 7.5.5. à 7.5.9.

Article 7.5.5.

Normalement, les femelles gravides qui parviendraient au dernier 10 pourcent de la période de gestation au moment du déchargement à l’abattoir ne doivent être ni transportées ni abattues. Si un tel événement survient, un préposé aux animaux doit veiller à ce que les femelles soient manipulées séparément, et que les procédures spécifiques à leur espèce qui suivent, soient appliquées. En tous les cas, la protection des fœtus et des femelles durant l’opération d’abattage doit être assurée.

Les fœtus ne seront retirés de l’utérus qu’après un délai d’au moins 5 minutes suivant l’incision de la gorge ou du thorax de la mère afin qu’ils restent inconscients. Des battements cardiaques et des mouvements fœtaux sont généralement perceptibles à ce stade, mais ces phénomènes ne posent de problème de protection animale que si les fœtus parviennent à respirer.

Si un fœtus vivant et viable est extrait de l’utérus, il faut l’empêcher de remplir ses poumons d’air et de respirer (en comprimant la trachée, par exemple).

Lorsque les tissus utérins, placentaires ou fœtaux, y compris le sang du fœtus, ne sont pas destinés à être prélevés dans le cadre des opérations postérieures à l’abattage d’une femelle gravide, les fœtus doivent être laissés à l’intérieur de l’utérus fermé jusqu’à leur mort. Lorsque les tissus utérins, placentaires et fœtaux sont destinés à être prélevés, et, si les conditions s’y prêtent, les fœtus ne seront retirés de l’utérus qu’après un délai de 15 à 20 minutes suivant l’incision de la gorge ou du thorax de la mère.

En cas de doute sur l’état de conscience d’un fœtus, celui-ci doit être mis à mort à l’aide d’un pistolet d’abattage de taille appropriée ou par une percussion sur la tête avec un instrument mousse adéquat.

Les recommandations qui précèdent ne concernent pas la réanimation fœtale. Cette pratique qui consiste à tenter la réanimation des fœtus trouvés vivants lors de l’éviscération de la mère ne doit pas être tentée lors des opérations normales d’abattage industriel, car elle risque d’entraîner des complications compromettant gravement le bien-être des animaux nouveau-nés. Il peut en résulter des perturbations de la fonction cérébrale par suite du manque d’oxygène intervenu avant la fin de la réanimation, une insuffisance respiratoire, des troubles de la régulation thermique dus à l’immaturité ou une fréquence accrue d’infections imputable au défaut de protection conférée par le colostrum.

Article 7.5.6.

Article 7.5.7.

1. Dispositions générales

   La compétence des préposés aux animaux, ainsi que l’adéquation et l’efficacité de la méthode d’étourdissement, et l’entretien du matériel, relèvent de la responsabilité de la direction de l’abattoir et doivent être régulièrement vérifiés par une Autorité compétente.

   Le personnel préposé à l’étourdissement doit être correctement formé et compétent. Il devra s’assurer :

   1. que l’animal est correctement immobilisé ;

   2. que les animaux immobilisés sont étourdis dans les plus brefs délais ;

   3. que le matériel d’étourdissement utilisé est correctement entretenu et qu’il est utilisé conformément aux recommandations du fabricant, notamment pour ce qui est de l’espèce et de la taille des animaux ;

   4. que le matériel est correctement appliqué ;

   5. que les animaux étourdis sont saignés (abattus) dans les plus brefs délais ;

   6. que l’on ne procède pas à des étourdissements si l’abattage est susceptible d’être retardé, et

   7. que du matériel d’étourdissement de rechange est disponible pour un usage immédiat si la méthode primaire d’étourdissement connaît un dysfonctionnement. La mise à disposition d’une zone d’inspection manuelle et une intervention simple comme le pistolet d’abattage ou la dislocation du cou chez les volailles permettent d’éviter les problèmes potentiels de bien-être animal.

   Les opérateurs doivent être capables d’identifier un animal qui n’a pas été correctement étourdi et doivent prendre les mesures nécessaires.

2. Étourdissement mécanique

   Les systèmes mécaniques doivent généralement être appliqués sur le devant de la tête, perpendiculairement à la surface osseuse. Il convient de se reporter au chapitre 7.6. et plus précisément aux articles 7.6.6., 7.6.7. et 7.6.8. pour obtenir une explication plus détaillée sur les méthodes d’étourdissement mécanique préconisées. Les diagrammes qui suivent sont une illustration de l’application correcte de ces systèmes pour certaines espèces.

Bovins

Source de la figure : Humane Slaughter Association (2005) Guidance Notes No. 3: Humane Killing of Livestock Using Firearms. Publié par Humane Slaughter Association, The Old School, Brewhouse Hill, Wheathampstead, Hertfordshire AL4 8AN, Royaume-Uni (www.hsa.org.uk).

Le point de pénétration idéal pour les bovins se situe à l’intersection entre deux lignes imaginaires reliant l’arrière de chaque œil au cornillon opposé.

Porcs

Source de la figure : Humane Slaughter Association (2005) Guidance Notes No. 3: Humane Killing of Livestock Using Firearms. Publié par Humane Slaughter Association, The Old School, Brewhouse Hill, Wheathampstead, Hertfordshire AL4 8AN, Royaume-Uni (www.hsa.org.uk).

Le point de pénétration idéal pour les porcs se situe juste au-dessus des yeux, le tir étant dirigé dans l’axe de la moelle épinière.

Ovins

Source de la figure : Humane Slaughter Association (2005) Guidance Notes No. 3: Humane Killing of Livestock Using Firearms. Publié par Humane Slaughter Association, The Old School, Brewhouse Hill, Wheathampstead, Hertfordshire AL4 8AN, Royaume-Uni (www.hsa.org.uk).

Le point de pénétration idéal pour les ovins et les caprins sans cornes se situe sur la ligne médiane.

Caprins

Source de la figure : Humane Slaughter Association (2005) Guidance Notes No. 3: Humane Killing of Livestock Using Firearms. Publié par Humane Slaughter Association, The Old School, Brewhouse Hill, Wheathampstead, Hertfordshire AL4 8AN, Royaume-Uni (www.hsa.org.uk).

Le point de pénétration idéal pour les ovins à grosses cornes et les caprins à cornes se situe derrière le sommet du crâne, le tir étant dirigé vers l’angle de la mâchoire.

Équidés

Source de la figure : Humane Slaughter Association (2005) Guidance Notes No. 3: Humane Killing of Livestock Using Firearms. Publié par Humane Slaughter Association, The Old School, Brewhouse Hill, Wheathampstead, Hertfordshire AL4 8AN, Royaume-Uni (www.hsa.org.uk).

Le point de pénétration idéal pour les équidés se situe perpendiculairement à la surface frontale, nettement au-dessus de l’intersection entre les lignes imaginaires reliant chaque œil à l’oreille opposée.

Signes d’efficacité d’un étourdissement réalisé avec un instrument mécanique :

1. l’animal s’écroule immédiatement et ne tente pas de se relever ;

2. le corps et la musculature deviennent immédiatement toniques (rigides) ;

3. la respiration rythmique normale s’interrompt, et

4. les paupières sont ouvertes et les yeux tournés droit vers l’avant, sans rotation.

    

Volailles

Source de la figure : Humane Slaughter Association (2005) Guidance Notes No. 3: Humane Killing of Livestock Using Firearms. Publié par Humane Slaughter Association, The Old School, Brewhouse Hill, Wheathampstead, Hertfordshire AL4 8AN, Royaume-Uni (www.hsa.org.uk).

Volailles

Source de la figure : Humane Slaughter Association (2005) Guidance Notes No. 3: Humane Killing of Livestock Using Firearms. Publié par Humane Slaughter Association, The Old School, Brewhouse Hill, Wheathampstead, Hertfordshire AL4 8AN, Royaume-Uni (www.hsa.org.uk).

Les pistolets d’abattage à cartouche, air comprimé ou ressort peuvent être utilisés pour les volailles. Le point de pénétration idéal pour les volailles se situe perpendiculairement à la surface frontale.

L’emploi d’un pistolet d’abattage conformément aux instructions du fabricant doit entraîner la destruction immédiate du crâne et du cerveau et, par suite, la mort immédiate de l’animal.

3. Étourdissement électrique

   1. Généralités

      Les dispositifs électriques doivent être appliqués conformément aux principes suivants.

      Les électrodes doivent être conçues, fabriquées, entretenues et nettoyées régulièrement pour assurer un passage optimal du courant. Elles doivent être manipulées conformément aux spécifications de fabrication. Elles doivent être placées de part et d’autre du cerveau. L’application d’un courant électrique court-circuitant le cerveau est inacceptable, sauf si l’animal a été préalablement étourdi. L’application d’un courant unique entre deux pattes est inacceptable comme méthode d’étourdissement.

      Si elles sont destinées à provoquer l’arrêt cardiaque, les électrodes doivent être placées soit de part et d’autre du cerveau puis immédiatement de part et d’autre du cœur (à condition d’avoir vérifié que l’animal a été correctement étourdi), soit simultanément de part et d’autre du cerveau et du cœur.

      Le matériel d’étourdissement ne doit pas être appliqué aux animaux pour les guider, les déplacer, les contenir ou les immobiliser et ne doit délivrer aucun choc avant l’étourdissement effectif ou la mise à mort.

      Avant de les utiliser sur les animaux, les étourdisseurs électriques doivent être testés sur des résistances adaptées ou des charges factices pour vérifier que la décharge fournie est suffisante pour étourdir des animaux.

      Les appareils doivent intégrer un système de contrôle et d’affichage du voltage (valeur efficace réelle) et du courant d’étourdissement appliqué (valeur efficace réelle). Ces appareils doivent être calibrés régulièrement (au moins une fois par an).

      Des mesures adaptées peuvent être prises pour réduire autant que possible l’impédance cutanée et améliorer l’efficacité de l’étourdissement (retirer la laine en excès ou mouiller la peau au point de contact uniquement).

      L’appareil doit être adapté à l’espèce considérée. Il doit disposer d’une alimentation électrique suffisante pour délivrer en continu l’intensité minimale recommandée ci-après.

      Dans tous les cas, l’intensité correcte devra être atteinte dans la seconde suivant le début de l’opération et sera maintenue pendant au moins une à trois secondes, en respectant les instructions du fabricant. Le tableau qui suit précise l’intensité minimale nécessaire lorsque l’étourdissement est appliqué uniquement à la tête.

       

       

   Espèces	Intensité minimale de l’étourdissement appliqué à la tête seulement
   Bovins	1,5 amps
   Veaux (bovins âgés de moins de 6 mois)	1,0 amps
   Porcs	1,25 amps
   Ovins et caprins	1,0 amps
   Agneaux	0,7 amps
   Autruches	0,4 amps

   2. Étourdissement électrique des oiseaux dans un bain d’eau

      Le convoyeur sur lequel sont entravées les volailles ne doit présenter ni courbe brusque ni plan incliné présentant une déclivité prononcée, et doit être aussi court que possible de sorte que la vitesse de déplacement soit acceptable et que les oiseaux soient bien positionnés au moment où ils atteignent le bain d’eau. Un dispositif peut être installé pour réduire considérablement le battement d’ailes et calmer les oiseaux. L’angle d’approche du convoyeur à l’entrée dans le bain d’eau, la conception de l’arrivée au bain d’eau et l’évacuation du trop-plein sont des considérations importantes pour calmer les oiseaux qui y pénètrent, limiter le battement d’ailes et éviter la production de chocs électriques préalablement à l’étourdissement.

      Pour les oiseaux suspendus à un convoyeur, des précautions doivent être prises pour éviter les battements d’ailes au moment de la pénétration dans l’étourdisseur. Les oiseaux doivent être correctement maintenus dans leur entrave mais sans subir de pression excessive sur les pattes. La taille des entraves doit être adaptée au métatarse des volailles.

      Les volailles doivent être accrochées aux entraves par les deux pattes.

      Les volailles porteuses de luxations ou de fractures des pattes ou des ailes doivent être mises à mort dans des conditions décentes plutôt qu’accrochées à des entraves.

      Le délai entre l’accrochage aux entraves et l’étourdissement doit être réduit au minimum. Quoi qu’il en soit, ce délai ne doit pas dépasser une minute.

      La taille et la profondeur du bain doivent être adaptées au type d’oiseaux et sa hauteur doit être ajustable afin que la tête de chaque oiseau puisse être immergée. L’électrode immergée dans le bain doit être aussi longue que la cuve. Les oiseaux doivent être immergés jusqu’à la base des ailes.

      Le bain d’eau doit être conçu et utilisé de telle manière que les entraves passant au-dessus de l’eau restent en contact permanent avec le rail de mise à la terre.

      Le boîtier de commande de l’étourdisseur doit comporter un ampèremètre indiquant l’intensité totale du courant appliqué aux oiseaux.

      Il est préférable de mouiller la zone de contact entre l’entrave et les pattes avant de poser l’entrave. Afin d’améliorer la conductivité électrique de l’eau, il est recommandé d’y ajouter du sel (en quantité suffisante). Il convient de rajouter du sel régulièrement dans la solution afin de maintenir des concentrations constantes appropriées dans le bain.

      Avec les étourdisseurs à bain d’eau, les oiseaux sont étourdis par groupes et des impédances différentes doivent être prévues pour des oiseaux de types différents. La puissance doit être ajustée de telle manière que l’intensité totale du courant corresponde à l’intensité requise par oiseau, comme indiqué dans le tableau qui suit, multipliée par le nombre d’oiseaux immergés simultanément. Les valeurs ci-après se sont révélées satisfaisantes pour un courant alternatif de 50 Hertz.

      Le courant doit être appliqué pendant au moins 4 secondes.

      Une intensité plus basse peut également suffire, mais elle devra dans tous les cas provoquer une perte de conscience immédiate, qui devra persister jusqu’à la mise à mort par induction de l’arrêt cardiaque ou saignée. Si des fréquence électriques plus élevées sont utilisées, des intensités plus fortes seront nécessaires.

      Toutes les mesures seront prises pour garantir qu’aucun oiseau conscient ou vivant ne pénètre dans la cuve d’échaudage.

      Pour les systèmes automatiques dépourvus de dispositif anti-panne pour l’étourdissement et la saignée, il est recommandé de prévoir l’intervention d’un opérateur afin de garantir que tous les oiseaux ayant échappé à l’étourdisseur et/ou au coupe-cou automatique soient immédiatement étourdis et/ou mis à mort dans des conditions décentes et de vérifier qu’ils sont effectivement morts avant d’être plongés dans la cuve d’échaudage.

      Afin qu’un nombre minimal d’oiseaux n’ayant pas été étourdis de manière efficace parviennent au coupe-cou automatique, il faut s’assurer que les petits oiseaux ne se trouvent pas sur la même chaîne que les gros et qu’ils soient étourdis séparément. La hauteur de l’étourdisseur à bain d’eau doit être ajustée en fonction de la taille des volailles afin que tous les oiseaux, même petits, soient immergés dans l’eau jusqu’à la base des ailes.

      Les appareils doivent intégrer un système d’affichage et d’enregistrement des détails du paramètre électronique principal.

      Avec un courant de 50 Hz, l’intensité minimale nécessaire à l’étourdissement des volailles est la suivante :

       

       

      Avec des courants à haute fréquence, l’intensité minimale nécessaire à l’étourdissement des volailles est la suivante :

       

       

   Espèces	Intensité minimale (en milliampères par volaille)
   Poulets de chair	100
   Poules pondeuses (de réforme)	100
   Dindons	150
   Canards et oies	130

   	Intensité minimale (en milliampères par volaille)
   Fréquence (Hz)	Poulets	Dindes
   De 50 à moins de 200 Hz	100 mA	250 mA
   De 200 à 400 Hz	150 mA	400 mA
   De 400 à 1500 Hz	200 mA	400 mA

4. Étourdissement au gaz (à l’étude)

   1. Étourdissement des porcs par exposition au dioxyde de carbone (CO2)

      La concentration de dioxyde de carbone (CO2 ) à utiliser pour l’étourdissement doit en principe être de 90 pourcent V/V, mais en aucun cas inférieure à 80 pourcent. Après leur pénétration dans la chambre d’étourdissement, les animaux doivent être convoyés jusqu’au point où la concentration gazeuse est maximale aussi rapidement que possible et y être maintenus jusqu’à ce qu’ils soient morts ou plongés dans un état d’inconscience persistant jusqu’à la mort par saignée. Dans les conditions idéales, les porcs doivent être exposés à cette concentration de CO2 pendant trois minutes. Le coup doit être asséné le plus tôt possible après la sortie de la chambre d’exposition au gaz.

      Quoi qu’il en soit, la concentration gazeuse doit être de nature à réduire autant que possible tout stress avant la perte de conscience.

      La chambre d’exposition au CO2 et le matériel de convoyage doivent être conçus, fabriqués et entretenus de manière à éviter toute blessure ou tout stress inutile aux animaux. La densité des animaux dans la chambre doit être telle que les animaux ne risquent pas de s’entasser les uns sur les autres.

      Le convoyeur et la chambre doivent être correctement éclairés pour que les animaux puissent voir autour d’eux et si possible se voir les uns les autres.

      Il faut prévoir la possibilité d’inspecter la chambre à CO2 en cours d’utilisation et d’accéder aux animaux en cas d’urgence.

      La chambre sera pourvue d’un dispositif de mesure et d’affichage continu de la concentration de CO2 au point d’étourdissement et du temps d’exposition. Un signal d’alerte clairement visible et audible devra signaler toute chute de la concentration de CO2 en dessous de la limite requise.

      Un équipement d’étourdissement d’urgence doit être mis à disposition au point de sortie de la chambre d’étourdissement et utilisé sur tout porc qui ne semble pas complètement étourdi.

   2. Mélanges de gaz inertes pour l’étourdissement des porcs

      L’inhalation de fortes concentrations de dioxyde de carbone est agressive et peut entraîner une détresse chez les animaux. C’est pourquoi l’utilisation de mélanges gazeux non agressifs est en cours d’étude.

      Ces mélanges gazeux comprennent :

      1. un maximum de 2 pourcent V/V d’oxygène dans de l’argon, de l’azote ou d’autres gaz inertes, ou

      2. jusqu’à un maximum de 30 pourcent V/V de dioxyde de carbone et un maximum de 2 pourcent V/V d’oxygène dans les mélanges avec du dioxyde de carbone et de l’argon, de l’azote ou d’autres gaz inertes.

      Les temps d’exposition aux mélanges gazeux doivent être suffisants pour assurer que les porcs ne reprennent pas conscience avant la mort induite par saignée ou arrêt cardiaque.

   3. Étourdissement des volailles au gaz

      L’objectif principal de l’étourdissement au gaz est d’éviter la douleur et les souffrances liées à l’entravement des volailles conscientes dans les systèmes d’étourdissement et de mise à mort à bain d’eau. Aussi, l’étourdissement au gaz doit-il être limité aux oiseaux contenus dans des caisses ou placés sur des convoyeurs. Le mélange gazeux doit être non agressif pour les volailles.

      Les volailles vivantes placées dans des modules de transport ou caisses de contention peuvent être exposées à des concentrations progressivement croissantes de CO2 jusqu’à ce qu’elles soient correctement étourdies. Aucun animal ne doit reprendre conscience lors de la saignée.

      L’étourdissement au gaz de volailles dans les conteneurs de transport évite de manipuler les oiseaux vivants à l’abattoir et supprime tous les problèmes liés à l’étourdissement électrique. L’étourdissement au gaz de volailles sur un convoyeur élimine aussi les problèmes liés à l’étourdissement électrique par bain d’eau.

      Les volailles vivantes seront amenées dans les mélanges gazeux dans les caisses de transport ou sur des convoyeurs à bande.

      Les procédures de mélanges gazeux qui suivent ont été largement documentées chez les volailles et les dindes mais ne s’appliquent pas nécessairement aux autres oiseaux domestiques. Dans tous les cas, les procédures doivent être conçues de telle manière que tous les animaux soient correctement étourdis en évitant toute souffrance inutile. Pour un étourdissement au gaz, il convient d’être attentif entre autres aux aspects suivants :

      • assurer la facilité d’entrée et le passage ininterrompu des caisses de contention ou des volailles dans le système ;

      • éviter l’entassement des oiseaux dans les caisses de contention ou sur les convoyeurs ;

      • surveiller et maintenir les concentrations gazeuses voulues tout au long de l’opération ;

      • installer des dispositifs donnant l’alerte par des signaux sonores ou visuels si les concentrations gazeuses employées ne sont pas adaptées à l’espèce ;

      • étalonner les systèmes de contrôle du gaz et tenir des dossiers vérifiables ;

      • garantir que la durée d’exposition soit suffisante pour éviter la reprise de conscience ;

      • rechercher les signes de reprise de conscience et prévoir les mesures à prendre ;

      • assurer que les vaisseaux sanguins sont bien sectionnés pour induire la mort chez les volailles inconscientes ;

      • vérifier que toutes les volailles sont mortes avant d’être plongées dans la cuve d’échaudage ;

      • prévoir les procédures d’urgence à suivre en cas de panne du système.

      1. Les mélanges gazeux utilisés pour l’étourdissement des volailles comportent :

         • un temps d’exposition minimum de deux minutes à 40 pourcent de dioxyde de carbone, 30 pourcent d’oxygène et 30 pourcent d’azote, puis minimum d’une minute d’exposition à 80 pourcent de dioxyde de carbone dans l’air, ou

         • un temps d’exposition minimum de deux minutes à tout mélange d’argon, d’azote ou d’autres gaz inertes avec de l’air atmosphérique et du dioxyde de carbone, sous réserve que la concentration de dioxyde de carbone ne dépasse pas 30 pourcent V/V et que la concentration d’oxygène résiduel ne dépasse pas 2 pourcent V/V, ou

         • un temps d’exposition minimum de deux minutes à l’argon, l’azote ou d’autres gaz inertes ou tout mélange de ces gaz avec de l’air atmosphérique, avec un maximum de 2 pourcent d’oxygène résiduel V/V, ou

         • un temps d’exposition minimum de deux minutes à au moins 55 pourcent de dioxyde de carbone dans l’air, ou

         • un temps d’exposition minimum d’une minute à 30 pourcentde dioxyde de carbone dans l’air, suivie d’une minute à au moins 60 pourcent de dioxyde de carbone dans l’air.

      2. Les conditions d’efficacité sont les suivantes :

         • Les gaz comprimés doivent être vaporisés avant d’être injectés dans la chambre et maintenus à température ambiante pour éviter tout choc thermique ; en aucun cas, on ne fera passer dans la chambre des gaz solides se trouvant à leur température de congélation.

         • Les mélanges gazeux doivent être humidifiés.

         • Les concentrations gazeuses d’oxygène et de dioxyde de carbone présentes au niveau des oiseaux à l’intérieur de la chambre doivent être affichées et surveillées en permanence pour s’assurer que l’anoxie se produit.

      En aucun cas, il ne faut laisser reprendre conscience à des oiseaux qui ont été exposés à des mélanges gazeux. La durée d’exposition doit si nécessaire être prolongée.

5. Saignée

   Pour répondre aux impératifs de protection animale, les animaux étourdis par une méthode réversible doivent être saignés aussitôt ; l’intervalle maximal entre les coups d’étourdissement dépend des paramètres de la méthode d’étourdissement appliquée, de l’espèce animale concernée et de la méthode de saignée employée (tranchage du cou ou égorgement au niveau du thorax si possible). En fonction de ces facteurs, l’opérateur de l’abattoir doit fixer un intervalle maximal de coups d’étourdissement pour s’assurer qu’aucun animal ne reprend conscience durant la saignée. En tous les cas, les délais maximaux d’exécution de la saignée suivants doivent être respectés :

   Les animaux doivent être saignés par incision des deux carotides ou des vaisseaux dont elles sont issues (coup de couteau dans le thorax). Lorsque la méthode d’étourdissement utilisée provoque l’arrêt cardiaque, l’incision de tous ces vaisseaux n’est cependant pas indispensable dans un souci de protection animale.

   Le personnel doit pouvoir observer et inspecter les animaux pendant toute la durée de l’écoulement sanguin et doit pouvoir y accéder. Les animaux présentant des signes de reprise de conscience doivent être à nouveau étourdis.

   Après l’incision des vaisseaux, aucun échaudage de la carcasse ni aucune autre procédure ne doivent être effectués durant au moins 30 secondes et, quoi qu’il en soit, jusqu’à la cessation de tous les réflexes du tronc cérébral.

Méthode d’étourdissement	Intervalle maximum entre l’étourdissement et le coup
Méthode électrique et pistolet à percussion	20 secondes
CO2	60 secondes (après la sortie de la chambre)

Article 7.5.8.

Article 7.5.9.

Article 7.5.10.

1. Les méthodes de contention par électroimmobilisation ou par immobilisation entraînant des blessures (par fracture des pattes ou section des tendons des pattes) ou qui endommage la moelle épinière (à l’aide d’une dague ou d’un couteau) provoquent stress et douleur sévères chez les animaux. Ces méthodes sont inacceptables quelle que soit l’espèce concernée.

2. La technique d’étourdissement électrique avec une seule application entre deux pattes est inefficace et inacceptable pour toutes les espèces.

3. La méthode d’abattage consistant à sectionner le tronc cérébral par percement au travers de l’orbite ou d’un os crânien sans étourdissement préalable n’est acceptable pour aucune espèce.