Chapitre 7.4.

Transport des animaux par voie aérienne

Préambule : les présentes recommandations s’appliquent aux animaux domestiques vivants appartenant aux catégories suivantes : bovins, buffles, chameaux, ovins, caprins, porcins, volailles et équidés. Elles peuvent également s’appliquer à d’autres catégories d’animaux (cervidés, autres camélidés et ratites). Les animaux sauvages et les animaux féraux sont susceptibles de nécessiter des conditions distinctes.

Article 7.4.1.

1. Conception

   1. Principes généraux

      Le conteneur doit :

      • être de taille adaptée aux palettes standard de l’aéronef qui sera utilisé pour le transport ;

      • ne pas être construit avec des matériaux susceptibles de compromettre la santé ou le bien-être des animaux ;

      • permettre l’observation des animaux et comporter sur les côtés le symbole de l’Association internationale du transport aérien (IATA), indiquant qu’il s’agit d’un transport d’animaux, ainsi que les marques « haut » et « bas » ;

      • permettre un accès rapide aux animaux ;

      • permettre la position debout des animaux, sans que ceux-ci soient en contact avec le plateau supérieur, ou avec les filets s’il s’agit d’un conteneur ouvert ; laisser un espace d’au moins 10 cm au-dessus de la tête des animaux en position debout ; dans le cas des chevaux, laisser un espace suffisant au-dessus de leur tête (21 cm sont recommandés) pour tenir compte des mouvements qui leur sont nécessaires pour maintenir leur équilibre ;

      • protéger les animaux des intempéries ;

      • comporter un plateau inférieur antidérapant qui ne risque pas de blesser les animaux ;

      • être d’une résistance suffisante pour assurer la sécurité des animaux et empêcher leur évasion ;

      • présenter une facilité d’ouverture et de fermeture des portes, lesquelles doivent être équipées d’un système de blocage empêchant leur ouverture accidentelle ;

      • être dépourvu de clous, de boulons, de pièces protubérantes ou présentant des arêtes vives, susceptibles de blesser les animaux ;

      • être conçu de façon à minimiser le risque qu’une ouverture ou un espace agisse comme un piège sur une partie quelconque du corps des animaux ;

      • être fabriqué avec un matériau imperméable, facile à nettoyer et à désinfecter s’il doit être réutilisé ;

      • empêcher toute fuite de matières fécales et d’urine, ce qui nécessite une surélévation minimale de 20 cm, mais qui ne doit absolument pas obstruer les ouvertures de ventilation ;

      • être conçu, dans le cas de conteneurs destinés à être empilés, de telle façon qu’après leur installation, les conteneurs soient stables, les ouvertures d’aération non obstruées, et tout risque de fuite d’urine ou de matières fécales vers les conteneurs situés à des niveaux inférieurs évité ;

      • permettre d’assurer l’abreuvement et éventuellement l’alimentation lorsque la durée du transport dépasse six heures.

   2. Ventilation

      Le conteneur doit être conçu de façon à satisfaire aux exigences suivantes :

      • permettre une ventilation appropriée, compte tenu de la densité de chargement propre à chaque espèce et des conditions maximales de température et d’humidité au point de départ, au point d’arrivée et aux escales techniques ;

      • laisser suffisamment d’espace pour que certaines espèces et les jeunes animaux puissent se reposer ou dormir en position normale ;

      • permettre à l’air de circuler dans tout le conteneur ;

      • comporter des ouvertures de ventilation latérales d’une surface équivalente à au moins 16 pourcent de celle des parois ; cette surface peut être réduite dans le cas d’un conteneur ouvert ;

      • permettre, dans le cas des conteneurs à deux niveaux, à la ventilation dans les parois latérales d’être au moins équivalente pour les bovins à 20 pourcent de la superficie au sol de chaque niveau, et d’atteindre 40 pourcent de cette superficie pour les porcs et les moutons ;

      • être muni d’ouvertures de ventilation sur les quatre faces latérales, la surface de ces ouvertures étant moindre sur deux faces et plus étendue sur les deux autres ; ces ouvertures doivent être aménagées en tenant compte de la position du conteneur lors du transport et du système de ventilation de l’aéronef ;

      • être dépourvu de cloisons ou de structures internes susceptibles d’entraver la circulation de l’air ;

      • ne pas comporter d’élément rigide risquant de se trouver au-dessus de la tête de l’animal en position normale de repos ;

      • présenter, pour les espèces qui tiennent habituellement la tête près du sol, une aération d’au moins 25 cm aménagée au niveau de la tête de l’animal ; cette aération devra être réalisée par deux ouvertures, chacune ayant une hauteur maximale de 13 cm , dans tous les conteneurs, une ouverture de ventilation d’une surface suffisante devra être aménagée sur les quatre faces latérales, à 25 ou 30 cm du plateau inférieur, afin de permettre la circulation de l’air ;

      • être pourvu de moyens physiques empêchant l’obturation de l’espace de ventilation, ce qui peut être assuré par des taquets ou un rapport adéquat entre les dimensions extérieures du conteneur et de la palette.

2. Exigences par espèces

   En règle générale, les animaux agressifs ou ceux qui sont en état de gestation avancée ne doivent pas être transportés par avion (voir article 7.4.2.).

   1. Chevaux

      Les chevaux doivent être transportés dans des conteneurs. Si les chevaux mesurent plus de 145 cm de haut, ils devront être isolés les uns des autres.

      Les conteneurs employés pour le transport des chevaux doivent :

      • être suffisamment solides pour que les chevaux rétifs ne puissent le démolir ou s’en échapper quoiqu’il arrive ;

      • dans le cas de conteneurs pour plusieurs chevaux, être munis de cloisons suffisamment solides et élevées pour séparer les chevaux et résister au poids de chaque animal ;

      • s’adapter pour permettre à une jument et son poulain de voyager ensemble ;

      • présenter une aération dont la surface, en pourcentage, corresponde à celle spécifiée au point 1 ci-dessus ; ces ouvertures doivent être réparties entre les deux faces latérales ; cependant, si la conception des portes d’entrée permet de les laisser ouvertes durant le vol, l’aération représentée par leur ouverture pourra être comprise dans la surface d’aération ;

      • amortir le plus possible le bruit ;

      • autoriser l’accès côté tête en cours de vol ;

      • présenter à l’avant une échancrure rembourrée au niveau du cou de l’animal ;

      • être équipés d’un point d’attache pour les systèmes de contention ;

      • comporter une barrière à l’avant et à l’arrière de façon à limiter les déplacements du cheval et à maintenir les liquides à l’intérieur du conteneur ;

      • empêcher que les chevaux puissent mordre d’autres animaux ;

      • résister aux coups de sabots ;

      • être dépourvu de pièces de montage et d’éléments protubérants sur les parties susceptibles d’être exposées aux coups de sabots ; les parties métalliques devront être recouvertes d’un matériau protecteur ;

      • être pourvus de rampes qui ne doivent pas être glissantes, et qui doivent comporter des traverses et présenter un angle d’inclinaison maximal de 25° lorsque le conteneur est placé sur un chariot standard situé à 50 cm de hauteur ;

      • ne pas comporter de marche d’une hauteur supérieure à 25 cm, que ce soit en montée ou en descente.

   2. Porcs

      • La conception du conteneur et le déroulement du vol doivent tenir compte de la sensibilité extrême des porcs à la chaleur et à l’humidité et de leur tendance naturelle à maintenir la tête près du sol.

      • En cas d’utilisation de conteneurs à plusieurs niveaux, il convient de vérifier tout particulièrement que la circulation de l’air au travers du conteneur est assurée, en tenant compte du type de ventilation de l’avion et de sa capacité à évacuer la chaleur.

      • Le choix du matériau du conteneur doit prendre en compte la tendance des porcs adultes à mordiller ce qui se trouve à leur portée.

      • La litière doit être exempte de poussière ; des copeaux ou d’autres matériaux non toxiques peuvent être employés, mais la sciure de bois est à proscrire.

      • En cas de transport de porcelets, les conteneurs doivent être fabriqués juste avant le vol car, compte tenu de la croissance rapide des animaux, ils pourraient s’avérer trop petits si le vol était retardé.

      • Afin d’éviter les batailles, les porcs expédiés en groupes doivent être mis en lots et logés préalablement à leur expédition et ne pas être mélangés à d’autres porcs avant leur chargement dans l’aéronef.

      • Les verrats adultes, et si nécessaire les femelles agressives, doivent être transportés dans des conteneurs individuels.

      • La taille des conteneurs individuels doit être la suivante : longueur dépassant de 20 cm celle de l’animal, hauteur dépassant de 15 cm celle de l’animal au niveau du rein, et d’une largeur suffisante pour permettre aux porcs de se coucher sur le côté.

   3. Bovins

      Les conteneurs utilisés pour le transport des bovins doivent :

      • en cas d’aménagement sur plusieurs étages, comporter des ouvertures sur au moins 33 pourcent de la surface du plateau supérieur et des quatre faces latérales ;

      • comporter au moins une ouverture de ventilation à 20 - 25 cm au-dessus du niveau inférieur, d’une largeur telle que les animaux ne puissent s’y prendre les pieds et se blesser.

      Les taureaux adultes doivent être transportés séparément à moins qu’ils aient été habitués les uns aux autres. Les bovins avec cornes et ceux sans cornes doivent être séparés.

   4. Volailles

      Les dernières exigences en matière de conteneurs publiées par l’IATA doivent être respectées.

      Les caisses de contention ou conteneurs renfermant des volailles doivent être manipulés et transportés avec précaution, aussi horizontalement que possible.

      La plupart des volailles transportées par voie aérienne sont des poussins nouvellement éclos. Ces animaux sont très vulnérables aux brusques changements de température.

   5. Autres espèces

      • Les animaux qui présentent normalement un instinct grégaire, y compris les buffles et les cervidés peuvent être réunis dans les mêmes conteneurs, sous réserve que leurs caractéristiques comportementales et physiques ne s’y opposent pas.

      • Les conteneurs utilisés pour transporter ces animaux doivent être fermés en partie supérieure ou comporter un système empêchant l’évasion.

      • Les animaux dont les cornes ou les bois n’auront pu être sciés doivent être transportés individuellement.

      • Les cerfs dont les bois sont en pleine croissance ou qui sont en rut ne doivent pas être transportés.

Article 7.4.2.

Les animaux à un stade avancé de gestation ne doivent pas être transportés, sauf dans des situations exceptionnelles. Les animaux en gestation ne doivent pas être acceptés lorsque leur dernier service ou présentation à un mâle préalablement au départ s’est produit depuis un nombre de jours supérieur à celui indiqué ci-dessous :

Femelles	Nombre maximal de jours depuis le dernier service
Juments	300
Vaches	250
Cervidés (cerf axis, sika et daim)	170
(cerf rouge et renne)	185
Brebis	115
Chèvres	115
Truies	90

Si cette information n’est pas disponible, les animaux doivent être examinés par un vétérinaire pour vérifier que la gestation n’est pas avancée à un point tel qu’ils risquent de mettre bas pendant le transport ou bien encourir des souffrances inutiles.

Tout animal présentant un engorgement de la mamelle ou un relâchement du ligament pelvien doit être refusé.

Article 7.4.3.

Les densités de chargement actuellement agréées par l’Association internationale du transport aérien (IATA) restent en vigueur. Cependant, les graphiques indiquant l’espace nécessaire doivent être modifiés, en prenant en compte les animaux dont la taille est supérieure ou inférieure aux limites actuellement prévues.

1. Généralités

   Les points suivants doivent être pris en considération pour le calcul des densités de chargement :

   1. il est essentiel de connaître le poids exact des animaux, compte tenu des limitations imposées par la capacité de chargement de l’appareil et de l’espace nécessaire par animal ;

   2. dans les aéronefs à fuselage étroit, en cas d’aménagement sur deux étages, la surface au sol de l’étage supérieur n’est pas entièrement utilisable du fait de l’arrondi du fuselage ;

   3. l’espace disponible doit être calculé à partir des cotes intérieures des conteneurs ou systèmes de parcage utilisés, et non à partir de la surface au sol de l’aéronef ;

   4. il faut augmenter l’espace à prévoir par animal en cas d’utilisation de conteneurs à plusieurs étages, de température ambiante élevée au départ, à l’arrivée ou aux escales, ou encore de voyage très long ; une diminution de 10 pourcent de la densité de chargement est recommandée pour les voyages de plus de 24 heures ;

   5. il est nécessaire de réduire la densité de chargement pour le transport des moutons en laine qui demandent plus d’espace. Il en est de même pour les porcs, qui ont une mauvaise thermorégulation ;

   6. les animaux mis en lots, notamment lorsqu’ils sont parqués, doivent être suffisamment serrés pour éviter les accidents au décollage, à l’atterrissage ou en cas de turbulences ; la densité ne doit cependant pas être telle que les animaux ne puissent se coucher ou se relever sans risque de blessure ou d’écrasement ;

   7. en cas d’aménagement sur plusieurs étages, le facteur limitant est la capacité de ventilation et de refroidissement de l’aéronef, notamment lorsque le fuselage est étroit ; la capacité de ventilation diffère d’un aéronef à l’autre, et même entre deux appareils du même modèle.

2. Normes recommandées pour les densités de chargement

   Le tableau qui suit fournit des recommandations pour les densités de chargement à appliquer à différentes espèces domestiques. Les valeurs sont exprimées en kilogrammes et en mètres.

    

Espèce	Poids	Densité	Espace/ animal	Nbre d’ animaux par	Animaux par niveau de palette
	kg	kg/m²	m²	10 m²	214x264 cm	214x308 cm	234x308 cm
Veaux	50 70 80 90	220 246 266 280	0,23 0,28 0,30 0,32	43 35/6 33 31	24 20 18 17	28 23 21 20	31 25 24 22
Bovins	300 500 600 700	344 393 408 400	0,84 1,27 1,45 1,63	11-12 8 6-7 6	6 4 3-4 3	7 5 4 3-4	8 5 4-5 4
Ovins	25 70	147 196	0,17 0,36	59 27/8	32 15	37 18	42 20
Porcins	25 100	172 196	0,15 0,51	67 20	37 10	44 12	48 14

Article 7.4.4.

1. Exigences sanitaires et douanières

   Les conditions légales d’importation, concernant notamment la santé des animaux, leur bien-être et la conservation de l’espèce, devront être vérifiées auprès du pays de destination et des éventuels pays de transit avant de rassembler les animaux et d’organiser leur transport.

   Il convient de s’adresser aux Autorités vétérinaires du pays d’origine pour l’établissement des certificats sanitaires.

   L’organisation du voyage devra tenir compte des congés annuels et de fin de semaine ainsi que des périodes de fermeture des aéroports.

   Il faut s’assurer que toutes les escales techniques proposées ou autres haltes ne compromettent pas les exigences sanitaires du pays importateur ou du pays de transit.

   Le temps d’attente en douane (manipulation du chargement et formalités) doit être aussi réduit que possible pour éviter tout préjudice au bien-être des animaux.

2. Conditions ambiantes

   Les animaux sont sensibles aux températures extrêmes. Cela est particulièrement vrai lorsqu’à une température élevée s’ajoute une forte humidité. La température et l’humidité doivent par conséquent être prises en compte lorsqu’un transport est prévu.

   Les heures d’arrivée, de départ et d’escales doivent être planifiées afin que les attentes au sol aient lieu durant les heures les plus fraîches.

   Quand la température extérieure sur le lieu d’atterrissage est inférieure à 25 °C, il convient d’ouvrir les portes de l’aéronef et d’assurer une ventilation mécanique suffisante. Il convient d’obtenir confirmation des autorités gouvernementales que la réglementation zoosanitaire autorise l’ouverture des portes de l’avion.

   Lorsque la température extérieure sur tout lieu d’atterrissage dépasse 25 °C, il est nécessaire de prévoir un système de conditionnement d’air adapté lorsque l’appareil est au sol.

3. Installations et équipement

   Des mesures particulières doivent être prises pour s’assurer que les installations nécessaires à la garde et au chargement des animaux, y compris rampes, camions et systèmes de conditionnement d’air, sont disponibles aux aéroports de départ, d’escale et d’arrivée. Il est, par conséquent, nécessaire de connaître l’identité des responsables de ce type de matériel, ainsi que leurs coordonnées (numéro de téléphone et adresse).

   Il faut en particulier signaler à ces responsables immédiatement avant le départ que ces installations ou ces équipements doivent être disponibles à l’aéroport de destination ou aux escales.

   Les conteneurs doivent être chargés de façon à permettre l’accès aux animaux à tout moment.

4. Préparation des animaux

   Toute vaccination doit être réalisée suffisamment tôt avant la date de départ pour permettre aux défenses immunitaires de se développer.

   Il doit être procédé à l’établissement des certificats sanitaires et à la réalisation des épreuves sérologiques plusieurs semaines avant le chargement des animaux.

   De nombreux animaux doivent être préparés spécialement en vue de leur transport. Certains animaux comme les porcs et les herbivores sauvages doivent être séparés et gardés en lots correspondant à ceux qui occuperont les conteneurs. Le mélange de ces animaux immédiatement avant le chargement ou pendant le vol est particulièrement stressant et doit être évité.

   Les animaux agressifs doivent être isolés pendant le transport.

Article 7.4.5.

1. Désinfection

   1. Avant le chargement des animaux, les parties à l’intérieur de l’aéronef destinées à leur transport devront être soigneusement nettoyées et débarrassées de toutes les matières étrangères, en mettant en œuvre des méthodes approuvées par la direction de la compagnie de transport.

   2. Un désinfectant doit être pulvérisé dans ces parties de l’aéronef. Ce désinfectant :

      1. doit être adapté aux maladies dont les animaux sont susceptibles d’être porteurs ;

      2. ne doit pas endommager les structures de l’aéronef ;

      3. ne doit pas laisser de résidus dangereux pour les animaux transportés.

      En cas de doute, il convient d’interroger la compagnie de transport sur le désinfectant à utiliser. Un nébuliseur mécanique doit être employé pour diminuer la quantité de produit utilisé.

      Les désinfectants actuellement utilisables sont les suivants :

      4. le carbonate de sodium à 4 pourcent et le silicate de sodium à 0,1 pourcent ;

      5. l’acide citrique à 0,02 pourcent.

   3. Les équipements mobiles, notamment barrières, conteneurs et rampes, doivent être soigneusement nettoyés et désinfectés, conformément aux exigences du pays exportateur et du pays importateur.

   4. Avant de replacer les équipements dans l’aéronef, il est conseillé de bien les laver à l’eau claire après désinfection, pour enlever toute trace de désinfectant qui pourrait endommager les structures de l’aéronef.

2. Désinfestation

   Lorsqu’une désinsectisation est exigée, le pays qui demande cette mesure doit être consulté sur les méthodes appropriées.

   Les recommandations de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) sur la désinsectisation des aéronefs ont valeur normative (Relevé épidémiologique hebdomadaire de l’OMS, N° 7, 1985).

Article 7.4.6.

La distance séparant les produits radioactifs des animaux vivants doit être d’au moins 50 centimètres pour les voyages d’une durée maximale de 24 heures, et d’au moins un mètre pour ceux dépassant 24 heures (référence : Instructions techniques relatives à la séparation des marchandises pour l’entreposage et le chargement de l’Organisation de l’aviation civile internationale). Les animaux gestants, la semence et les ovules/embryons doivent faire l’objet d’une attention particulière.

Article 7.4.7.

L’expérience montre que la sédation des animaux avant un transport aérien comporte des risques considérables. Les tranquillisants diminuent en effet la capacité des animaux à répondre au stress lors du transport. La réaction de certaines espèces à ces produits n’est par ailleurs pas prévisible. La sédation systématique n’est par conséquent pas recommandée. Les tranquillisants ne doivent être employés qu’en cas de problèmes particuliers et doivent être administrés par un vétérinaire ou une personne ayant reçu une formation appropriée. Ils ne doivent être utilisés qu’en toute connaissance de cause, après en avoir envisagé les effets lors du transport (certains animaux, tels que les chevaux et les éléphants, ne doivent pas être couchés dans les conteneurs par exemple). Les médicaments ne doivent être administrés en cours de vol qu’après accord du commandant de bord.

Dans tous les cas, lorsque des tranquillisants sont administrés, une note doit être apposée sur le conteneur indiquant le poids de l’animal, le nom générique du médicament utilisé, la dose, la méthode et le moment de l’administration.

Article 7.4.8.

La destruction des carcasses doit se faire sous la surveillance de l’Autorité vétérinaire du pays où se trouve l’appareil et leur donner toute satisfaction.

La méthode de destruction doit être choisie en fonction des risques d’introduction d’une maladie faisant l’objet de mesures prophylactiques représentés par les carcasses.

En cas de risque élevé d’introduction de maladies, il est recommandé :

1. de détruire les animaux morts par incinération, équarrissage ou enfouissement, sous la surveillance de l’Autorité vétérinaire ;

2. de transporter dans un conteneur étanche et fermé les animaux morts évacués d’un aéroport.

Article 7.4.9.

La mise à mort d’urgence d’un animal dans un aéronef est en général réservée aux cas où la sécurité de l’appareil, de l’équipage ou des autres animaux est en jeu.

Tous les appareils transportant des animaux doivent avoir à leur bord une personne ayant été formée à une méthode de mise à mort ne provoquant pas de souffrances inutiles chez les animaux.

Lorsqu’on doit transporter des chevaux ou d’autres animaux de grande taille, il convient de discuter de la méthode de mise à mort avec la compagnie de transport, au moment où l’on prévoit le vol. Les méthodes adaptées sont les suivantes :

1. Emploi d’un pistolet d’abattage à broche captive, suivi d’une injection de substance chimique létale

   1. L’opérateur doit être entraîné à utiliser le pistolet d’abattage sur l’espèce ou le type d’animaux transportés.

   2. L’adéquation du type de pistolet et de la puissance de la cartouche à tous les animaux transportés doit être vérifiée par un expert.

   3. Certaines compagnies aériennes et certains pays interdisent la présence d’un pistolet d’abattage à bord.

   4. La personne chargée de l’abattage doit avoir conscience que la déflagration risque d’affoler les autres animaux.

   5. L’exigence relative au bon positionnement du pistolet d’abattage risque d’être difficile à satisfaire si l’animal est agité.

2. Injection d’une substance chimique

   1. Différents produits chimiques peuvent être utilisés pour la sédation, l’immobilisation ou l’abattage des animaux.

   2. Les dépresseurs du système nerveux central telles les solutions barbituriques, à des fins d’euthanasie, doivent être injectés par voie intraveineuse pour être efficaces. Cette méthode ne peut être pratiquée que par un vétérinaire expérimenté, ou par une personne ayant été spécialement formée et entraînée à cette méthode, lorsque l’agressivité de l’animal est telle qu’elle requiert l’euthanasie.

   3. Les sédatifs tels que la promazine et ses dérivés risquent de rendre l’animal plus agressif (voir article 7.4.7.).

   4. L’utilisation de curarisants tels que le suxaméthonium ne constitue pas une méthode humanitaire.

3. Utilisation d’armes à feu

   Les compagnies de transport aérien n’autorisent pas l’emploi des armes à feu classiques, en raison du danger qu’elles constituent pour l’aéronef.

Article 7.4.10.

Les détritus contenant des déchets d’origine animale, y compris des aliments destinés à la consommation humaine ou à l’alimentation animale, de la litière ou du fumier doivent être manipulés, recueillis et éliminés selon une méthode garantissant qu’ils ne seront pas servis comme aliments aux animaux. Ils doivent être rassemblés dans des zones déterminées, stockés et transportés dans des conteneurs étanches et fermés.

La réglementation de certains pays interdit ou limite l’usage de paille et de foin pendant la durée du transport. Certains pays de transit limitent ou interdisent le déchargement de la paille, du foin, des autres aliments pour animaux et de la litière.

Article 7.4.11.