Chapitre 11.10.

septicémie hémorragique
(Pasteurella multocida sérotypes 6:B et 6:E)

Article 11.10.1.

Aux fins de l’application des dispositions prévues par le Code terrestre, la septicémie hémorragique est définie comme une maladie hautement mortelle pour les bovins et les buffles, due à des sérotypes particuliers de Pasteurella multocida appelés 6:B et 6:E. La période d'incubation de la septicémie hémorragique est fixée à 90 jours (avec cas de porteurs actifs et latents).

Les normes pour les épreuves de diagnostic et les vaccins sont fixées par le Manuel terrestre.

Article 11.10.2.

1. lorsque la septicémie hémorragique y est une maladie à déclaration obligatoire ;

2. lorsqu’aucun cas de septicémie hémorragique n’y a été constaté au cours des trois dernières années.

Ce délai est ramené à six mois après l’abattage du dernier animal atteint pour les pays qui pratiquent l’abattage sanitaire, associé ou non à la vaccination contre la septicémie hémorragique.

Article 11.10.3.

Une zone peut être considérée comme indemne de septicémie hémorragique lorsqu’il peut être établi que la maladie n’y existe plus depuis au moins trois ans et que les conditions ci-après sont remplies :

1. la septicémie hémorragique doit être inscrite parmi les maladies à déclaration obligatoire sur l’ensemble du territoire national ;

2. la zone doit être délimitée par des barrières naturelles ou artificielles ;

3. les mouvements d’entrée des animaux dans la zone doivent être effectués conformément aux dispositions prévues à l’article 11.10.6. ou à l’article 11.10.7.

Article 11.10.4.

Une zone doit être considérée comme infectée par l’agent de la septicémie hémorragique jusqu’à ce qu’il se soit écoulé six  mois au moins après la confirmation du dernier cas et l’achèvement des opérations d’abattage sanitaire et de désinfection.

Article 11.10.5.

Les Autorités vétérinaires des pays indemnes de septicémie hémorragique peuvent interdire l’importation ou le transit par leur territoire, en provenance de pays considérés comme infectés par l’agent de la septicémie hémorragique, de tout bovin et de tout buffle.

Article 11.10.6.

Les Autorités vétérinaires doivent exiger  la présentation d’un certificat vétérinaire international attestant que les animaux :

1. ne présentaient aucun signe clinique de septicémie hémorragique le jour de leur chargement, et

2. ont été entretenus depuis leur naissance, ou durant les six derniers mois, dans un pays ou une zone indemne de septicémie hémorragique.

Article 11.10.7.

Les Autorités vétérinaires doivent exiger  la présentation d’un certificat vétérinaire international attestant que les animaux :

1. ne présentaient aucun signe clinique de septicémie hémorragique le jour de leur chargement, et

2. ont été maintenus dans une station de quarantaine pendant les trois mois ayant précédé leur chargement, et

3. ont fait l’objet d’une recherche de l’agent causal dans le naso-pharynx au moyen d’épreuves réalisées selon les procédures fixées par le Manuel terrestre quatre fois à intervalle d’une semaine au cours du dernier mois de quarantaine, dont les résultats se sont révélés négatifs, et

4. ont été vaccinés 30 jours au moins avant leur chargement (à l’étude), ou

5. ont été soumis à l’épreuve de protection passive de la souris (à l’étude) réalisée pendant la période de quarantaine précédant leur chargement dont le résultat s’est révélé positif.