Préface

Les normes rassemblées dans le Code sanitaire pour les animaux terrestres (ci-après dénommé Code terrestre) sont destinées à améliorer la santé et le bien-être des animaux terrestres ainsi que la santé publique vétérinaire dans le monde. À cet effet, cet ouvrage prévoit notamment des textes à caractère normatif garantissant la sécurité sanitaire des échanges internationaux d'animaux terrestres (mammifères, oiseaux et abeilles) et de leurs produits dérivés. Les mesures sanitaires en découlant doivent être appliquées par les autorités vétérinaires des pays importateurs et exportateurs afin d'assurer la détection précoce, la notification et le contrôle des agents pathogènes afin d'éviter leur transmission aux animaux terrestres et, lorsqu'ils sont responsables de zoonoses, à l'homme ainsi que leur dissémination par le biais des échanges internationaux d'animaux terrestres et de leurs produits dérivés, tout en évitant l'instauration d'entraves commerciales non justifiées à des fins sanitaires.

Les mesures sanitaires figurant dans le Code terrestre sont officiellement adoptées par l'Assemblée mondiale des Délégués auprès de l'OIE qui en constitue l'organe suprême de décision. La présente vingtième édition intègre les amendements au Code terrestre adoptés lors de la 79e Session générale tenue en mai 2011. Cette édition contient des informations actualisées sur les thèmes suivants : le glossaire, notification des maladies et informations épidémiologiques, procédures d'auto-déclaration par les Membres et de reconnaissance officielle par l'OIE, les Services vétérinaires, évaluation des Services vétérinaires, conception et mise en œuvre de systèmes d'identification visant à assurer la traçabilité animale, zonage et compartimentation, application de la compartimentation, mesures générales d'hygiène applicables à la collecte de semence et aux centres de traitement, collecte et traitement de la semence de bovins, de petits ruminants et de verrats, collecte et manipulation des embryons du bétail et d'équidés collectés in vivo, recommandations générales sur la désinfection et la désinsectisation, procédures de certification, procédures internes à l'OIE en rapport avec l'Accord sur l'Application des mesures phytosanitaires et sanitaires de l'Organisation mondiale du commerce, mesures de quarantaine applicables aux primates non humains, modèles de certificats vétérinaires pour le commerce international des animaux vivants, des œufs à couver et des produits d'origine animale, maîtrise des dangers zoosanitaires et sanitaires associés à l'alimentation animale, procédures de sécurité biologique dans le cadre de la production avicole, prévention, détection et maîtrise des infections à Salmonella dans les élevages de volailles, transport des animaux par voie terrestre, transport des animaux par voie aérienne, abattage des animaux, mise à mort d'animaux à des fins de contrôle des maladies, contrôle des populations de chiens errants, utilisation d'animaux pour la recherche et l'enseignement, fièvre charbonneuse, maladie d'Aujeszky, fièvre catarrhale du mouton, fièvre aphteuse, stomatite vésiculeuse, influenza aviaire, maladie de Newcastle, péripneumonie contagieuse bovine, dermatose nodulaire contagieuse, grippe équine, artérite virale équine, infection à Chlamydophila abortus et tremblante.

La présente édition intègre un nouveau chapitre dédié à la communication.

Les chapitres relatifs au choléra aviaire, à l'encéphalomyélite à teschovirus, à l'entérite virale du canard, à la maladie de Marek et à la tuberculose aviaire ont été supprimés de la présente édition.

L'élaboration de ces normes et de ces recommandations est le fruit d'un travail continu entrepris par la Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres (ci-après désignée sous le nom de Commission du Code). Cette Commission, qui se compose de six membres élus, se réunit deux fois par an pour mettre en œuvre son programme de travail, et fait appel aux meilleurs experts scientifiques mondiaux pour préparer de nouveaux projets de textes destinés au Code terrestre et pour procéder à la révision des textes existants en fonction des progrès de la science vétérinaire. En outre, elle sollicite systématiquement l'avis des Délégués nationaux de l'OIE en faisant circuler, deux fois par an, les projets de textes nouveaux ou révisés qu'elle élabore, et exerce ses activités en étroite collaboration avec les autres commissions spécialisées de l'OIE, à savoir la Commission des normes sanitaires pour les animaux aquatiques, la Commission des normes biologiques et la Commission scientifique pour les maladies animales, afin de s'assurer que les recommandations contenues dans le Code terrestre sont basées sur les informations scientifiques les plus récentes.

Les mesures recommandées dans le Code terrestre sont formellement adoptées par l'Assemblée mondiale impliquant la tenue d'une séance plénière des Délégués nationaux de l'OIE, qui sont pour la plupart les plus hautes autorités vétérinaires des Membres de cette organisation. L'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) reconnaît formellement la responsabilité de l'OIE pour édicter des normes et recommandations qui ont valeur de référence internationale en matière de santé animale et de zoonoses. Cet Accord a pour but d'établir un cadre multilatéral de règles, incorporant les droits des Membres de l'OMC, et de disciplines pour orienter l'élaboration, l'adoption et l'application des mesures sanitaires pour faciliter le commerce international. Selon l'Accord SPS, les Membres de l'OMC doivent justifier, par l'apport de preuves scientifiques, les mesures sanitaires qu'ils exigent à l'importation. Il est préférable que celles-ci soient basées sur les recommandations de l'OIE. Si de telles recommandations de l'OIE n'existent pas, ou si le gouvernement souhaite appliquer des mesures plus strictes que celles recommandées, le pays importateur doit être à même de démontrer que les mesures de santé animale qu'il a adoptées sont fondées sur une appréciation scientifique des risques à l'importation tel que décrite dans le Code terrestre. Le Code terrestre fait donc partie intégrante de la structure légale de l'OMC en matière de commerce international.

Le Code terrestre fait l'objet de publications annuelles dans les trois langues officielles de l'OIE (anglais, espagnol et français). Une traduction non officielle en russe est également disponible sur demande. Le contenu du Code terrestre peut aussi être consulté, et téléchargé, sur le site Web de l'OIE à l'adresse suivante : http://www.oie.int.

Le « Guide pour l'utilisation du Code sanitaire pour les animaux terrestres », qui suit cette préface, a pour objet d'aider les Autorités vétérinaires et autres parties intéressées à utiliser le Code terrestre et de ménager un accès équitable aux marchés internationaux d'animaux et de produits d'origine animale à tous les Membres, aussi bien aux pays industrialisés qu'aux pays en développement.

Nous tenons à exprimer nos remerciements aux membres de la Commission du Code, aux Délégués et aux experts participant aux groupes de travail et aux groupes ad hoc ainsi qu'aux autres commissions pour leurs conseils avisés. Enfin, nos remerciements s'adressent au personnel du Siège de l'OIE pour le soin qu'ils ont apporté à l'établissement de cette 20e édition du Code terrestre.

Dr B. Vallat Directeur général Organisation mondiale de la santé animale

Dr A. Thiermann Président Commission du Code

Membres de la Commission du Code de l'OIE (2011) :
Président : Dr A. Thiermann
Vice-président : Dr E. Bonbon
Secrétaire général : Dr J. Caetano
Membres : Dr S.C. MacDiarmid, Dr A. Hassan et Dr S. Hargreaves

Juin 2011